COMITE TERRITORIAL DES ALPES DU SUD DE BASKET BALL (CTASBB)

Association ‣ en activité
5 établissements dont 2 sont en activité

L’association COMITE TERRITORIAL DES ALPES DU SUD DE BASKET BALL (CTASBB) a été créée le 1 septembre 2001, il y a 24 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : activités de clubs de sports. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au 140 BOULEVARD GEORGES POMPIDOU 05000 GAP. Elle possède 5 établissements dont 2 sont en activité.

Informations légales de COMITE TERRITORIAL DES ALPES DU SUD DE BASKET BALL (CTASBB)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/09/2001
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/09/2001. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 2511Convention collective nationale du sport

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de COMITE TERRITORIAL DES ALPES DU SUD DE BASKET BALL (CTASBB)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 5 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

5 établissements de COMITE TERRITORIAL DES ALPES DU SUD DE BASKET BALL (CTASBB)

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
438 681 421 00055Activités de clubs de sports (93.12Z)140 BOULEVARD GEORGES POMPIDOU 05000 GAPsiège social15/07/2020en activité
438 681 421 00014Activités de clubs de sports (93.12Z)MR FASSI RENE BAT C RUE DES GENETS 04000 DIGNE-LES-BAINSancien siège social01/09/2001en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
438 681 421 00022Activités de clubs de sports (93.12Z)CDOS04 19 BOULEVARD SAINT-JEAN CHRYSOSTOME 04000 DIGNE-LES-BAINSancien siège social24/07/2013fermé le 06/06/2015
438 681 421 00030Activités de clubs de sports (93.12Z)COMITE TERRITORIAL DES ALPES DU SUD DE BASKET BALL
CHEZ M. CALONE NICOLAS 224 CHEMIN AUGUSTIN MOYNIER 04510 MALLEMOISSON
ancien siège social
06/06/2015fermé le 01/05/2019
438 681 421 00048Activités de clubs de sports (93.12Z)MAIRIE 1 PL CHARLES DE GAULLE 05130 TALLARDancien siège social01/05/2019fermé le 15/07/2020