COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
8 établissements dont 7 sont en activité

L’administration COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES a été créée le 1 janvier 2013, il y a 12 ans. Sa forme juridique est Communauté de communes. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au IMMEUBLE LE CRISTAL 3 RUE DU PRE BENEVIX 74300 CLUSES. Elle possède 8 établissements dont 7 sont en activité.

Informations légales de COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/2013
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/2013. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Non renseigné
Type
Élus

Siège social de COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 8 établissements dont 7 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

8 établissements de COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 033 116 00043Administration publique générale (84.11Z)IMMEUBLE LE CRISTAL 3 RUE DU PRE BENEVIX 74300 CLUSESsiège social01/12/2014en activité
200 033 116 00035Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)ASSAINISSEMENT GESTION DELEGUEE
IMMEUBLE LE CRISTAL 3 RUE DU PRE BENEVIX 74300 CLUSES
01/01/2013en activité
200 033 116 00050Gestion d’installations sportives (93.11Z)OMNISPORTS
80 RUE CARNOT 74300 CLUSES
12/02/2015en activité
200 033 116 00068Autres services de réservation et activités connexes (79.90Z)OFFICE DE TOURSIME INTERCOMMUNAL
ESPACE CARPANO ET PONS-REZ DE CHAUSSEE 100 PLACE DU 11 NOVEMBRE 74300 CLUSES
01/01/2015en activité
200 033 116 00076Gestion des musées (91.02Z)MUSEE DE L'HORLOGERIE ET DU DECOLLETAGE
ESPACE CARPANO ET PONS - 1ER ETAGE 100 PLACE DU 11 NOVEMBRE 74300 CLUSES
01/01/2015en activité
200 033 116 00092Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)TRANSPORTS 2CCAM
IMMEUBLE LE CRISTAL 3 RUE DU PRE BENEVIX 74300 CLUSES
01/04/2022en activité
200 033 116 00100Gestion d’installations sportives (93.11Z)DOMAINES SKIABLES
3 RUE DU PRE BENEVIX 74300 CLUSES
01/12/2023en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 033 116 00019Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE PLACE CHARLES DE GAULLE 74300 CLUSESancien siège social01/01/2013fermé le 01/12/2014