COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE NACRE

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
5 établissements dont 3 sont en activité

L’administration COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE NACRE a été créée le 29 novembre 2002, il y a 23 ans. Sa forme juridique est Communauté de communes. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au MAIRIE 5 RUE DE L'EGLISE 14440 DOUVRES-LA-DELIVRANDE. Elle possède 5 établissements dont 3 sont en activité.

Informations légales de COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE NACRE

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 29/11/2002
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 29/11/2002. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Labels et certificats
Entrepreneur de spectacles vivantsCette structure possède un récépissé de déclaration d’entrepreneur de spectacles vivants

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Non renseigné
Type
Élus

Siège social de COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE NACRE

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 5 établissements dont 3 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

5 établissements de COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE NACRE

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
241 400 860 00011Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE 5 RUE DE L'EGLISE 14440 DOUVRES-LA-DELIVRANDEsiège social29/11/2002en activité
241 400 860 00052Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)PEPINIERE D'ENTREPRISES
MAIRIE 5 RUE DE L'EGLISE 14440 DOUVRES-LA-DELIVRANDE
04/12/2013en activité
241 400 860 00060Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS
5 RUE DE L'EGLISE 14440 DOUVRES-LA-DELIVRANDE
04/02/2016en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
241 400 860 00029Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZONE D'ACTIVITE
MAIRIE 5 RUE DE L'EGLISE 14440 DOUVRES-LA-DELIVRANDE
29/11/2002fermé le 31/12/2020
241 400 860 00037Gestion d’installations sportives (93.11Z)CENTRE AQUATIQUE
MAIRIE 5 RUE DE L'EGLISE 14440 DOUVRES-LA-DELIVRANDE
01/01/2011fermé le 31/12/2021