COMMUNAUTE DE COMMUNES COUSERANS-PYRENEES

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
11 établissements dont 9 sont en activité
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L’administration COMMUNAUTE DE COMMUNES COUSERANS-PYRENEES a été créée le 1 janvier 2017, il y a 8 ans. Sa forme juridique est Communauté de communes. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Entreprise de Taille Intermédiaire. Elle possédait 250 à 499 salariés.

Son siège social est domicilié au HOTEL DIEU LA VILLE 09190 SAINT-LIZIER. Elle possède 11 établissements dont 9 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNAUTE DE COMMUNES COUSERANS-PYRENEES

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/2017
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/2017. Elle a été mise à jour le 18/10/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
250 à 499 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Non renseigné
Type
Élus
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNAUTE DE COMMUNES COUSERANS-PYRENEES

INSEE
VIES
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 11 établissements dont 9 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

11 établissements de COMMUNAUTE DE COMMUNES COUSERANS-PYRENEES

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 067 940 00011Administration publique générale (84.11Z)HOTEL DIEU LA VILLE 09190 SAINT-LIZIERsiège social01/01/2017en activité
200 067 940 00029Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)ACCUEIL DE LOISIRS
RUE SOUVIELLE 09160 PRAT-BONREPAUX		01/01/2017en activité
200 067 940 00037Entretien corporel (96.04Z)THERMES D'AULUS
RESIDENCE LES TROIS CESARS RTE DES THERMES 09140 AULUS-LES-BAINS		01/01/2017en activité
200 067 940 00060Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Z.A. LE PITARLET
HOTEL DIEU LA VILLE 09190 SAINT-LIZIER		01/01/2017en activité
200 067 940 00102Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZONE ARTISANALE ENSALES
HOTEL DIEU LA VILLE 09190 SAINT-LIZIER		01/01/2017en activité
200 067 940 00177Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SERVICE EAUX DU COUSERANS
HOTEL DIEU LA VILLE 09190 SAINT-LIZIER		01/01/2018en activité
200 067 940 00185Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SERVICE ASSAINISSEMENT COLLECTIF
HOTEL DIEU LA VILLE 09190 SAINT-LIZIER		01/01/2018en activité
200 067 940 00193Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)SITE DE GUZET
GUZET 09140 USTOU		01/01/2017en activité
200 067 940 00201Gestion d’installations sportives (93.11Z)CENTRE AQUATIQUE DU COUSERANS
AVENUE ARISTIDE BERGES 09200 SAINT-GIRONS		01/01/2017en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 067 940 00045Autres services de réservation et activités connexes (79.90Z)OFFICE DU TOURISME
LE VILLAGE 09230 SAINTE-CROIX-VOLVESTRE		01/01/2017fermé le 31/12/2017
200 067 940 00052Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale (84.12Z)CONTRAT EDUCATIF LOCAL (CEL)
HOTEL DIEU - BATIMENT CEL 1 LA VILLE 09190 SAINT-LIZIER		01/01/2017fermé le 31/12/2017
Mise à jour le 27/04/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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