COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE (CPTS) NOE SANTE

Association ‣ en activité
2 établissements dont 1 est en activité

L’association COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE (CPTS) NOE SANTE a été créée le 11 septembre 2019, il y a 6 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : activités des organisations professionnelles. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle ne possédait pas de salariés.

Son siège social est domicilié au 2 RUE DU THEATRE 91300 MASSY. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE (CPTS) NOE SANTE

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 11/09/2019
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 11/09/2019. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
Non renseigné
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
Non renseignée

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE (CPTS) NOE SANTE

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

2 établissements de COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE (CPTS) NOE SANTE

INSEE

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
879 944 569 00026Activités des organisations professionnelles (94.12Z)2 RUE DU THEATRE 91300 MASSYsiège social20/06/2022en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
879 944 569 00018Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)18 AVENUE CARNOT 91100 CORBEIL-ESSONNESancien siège social11/09/2019fermé le 20/06/2022