COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE DE LA BRESSE BOURGUIGNONNE

Association ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité

L’association COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE DE LA BRESSE BOURGUIGNONNE a été créée le 25 mai 2022, il y a 3 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : activités des organisations professionnelles. Elle ne possédait pas de salariés.

Son siège social est domicilié au MAISON DE L'EMPLOI 4 PROMENADE DES CORDELIERS 71500 LOUHANS. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE DE LA BRESSE BOURGUIGNONNE

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 25/05/2022
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 25/05/2022. Elle a été mise à jour le 16/05/2025.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
Non renseigné
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Non renseigné
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 1261Convention collective nationale des acteurs du lien social et familial : centres sociaux et socioculturels, associations d'accueil de jeunes enfants, associations de développement social local (SNAECSO)

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE DE LA BRESSE BOURGUIGNONNE

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement
Date de fermeture

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE DE LA BRESSE BOURGUIGNONNE

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
914 262 308 00036Activités des organisations professionnelles (94.12Z)3 MONTEE DE SAINT CLAUDE 71500 LOUHANS18/02/2025en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
914 262 308 00010Activités des organisations professionnelles (94.12Z)CENTRE HOSPITALIER DE LOUHANS 350 AVENUE FERNAND POINT 71500 LOUHANSancien siège social25/05/2022fermé le 28/05/2024
914 262 308 00028Activités des organisations professionnelles (94.12Z)MAISON DE L'EMPLOI 4 PROMENADE DES CORDELIERS 71500 LOUHANSsiège social28/05/2024fermé le 18/02/2025