COMMUNE D'ALTIER

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
8 établissements dont 6 sont en activité

L’administration COMMUNE D'ALTIER a été créée le 1 janvier 1982, il y a 43 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.

Son siège social est domicilié au HOTEL DE VILLE 48800 ALTIER. Elle possède 8 établissements dont 6 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE D'ALTIER

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1982
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1982. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
6 à 9 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Retrouvez plus d'informations sur la fiche collectivites.fr.

Siège social de COMMUNE D'ALTIER

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 8 établissements dont 6 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

8 établissements de COMMUNE D'ALTIER

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
214 800 047 00018Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
HOTEL DE VILLE 48800 ALTIER
siège social
01/03/1983en activité
214 800 047 00026Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
48800 ALTIER
21/12/1983en activité
214 800 047 00042Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SERVICE DES EAUX
HOTEL DE VILLE 48800 ALTIER
01/01/1997en activité
214 800 047 00067Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)PARC RESIDENTIEL
48800 ALTIER
01/12/1999en activité
214 800 047 00075Location de logements (68.20A)LOGEMENT SOCIAL
MAIRIE 48800 ALTIER
20/09/2007en activité
214 800 047 00083Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)ASSAINISSEMENT
MAIRIE 48800 ALTIER
01/01/2016en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
214 800 047 00034Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
L HABITARELLE 48800 ALTIER
21/12/1983fermé le 01/09/1992
214 800 047 00059Enlèvement et traitement des ordures ménagères (90.0B)ORDURES MENAGERES
48800 ALTIER
25/12/1995fermé le 09/03/2006