COMMUNE D ALVIGNAC

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
8 établissements dont 4 sont en activité

L’administration COMMUNE D ALVIGNAC a été créée le 1 janvier 1978, il y a 47 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au RUE DE LA MAIRIE 46500 ALVIGNAC. Elle possède 8 établissements dont 4 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE D ALVIGNAC

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1978
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1978. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

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Siège social de COMMUNE D ALVIGNAC

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 8 établissements dont 4 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

8 établissements de COMMUNE D ALVIGNAC

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
214 600 033 00010Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
RUE DE LA MAIRIE 46500 ALVIGNAC
siège social
01/03/1983en activité
214 600 033 00028Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE ALVIGNAC 1
46500 ALVIGNAC
21/12/1983en activité
214 600 033 00044Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
PLACE DES ECOLES 46500 ALVIGNAC
07/09/1993en activité
214 600 033 00051Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)CAMPING MUNICIPAL
LD LE SAMAYOU 46500 ALVIGNAC
25/12/1997en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
214 600 033 00069Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT COMMUNAL
MAIRIE 46500 ALVIGNAC
05/07/2001fermé le 18/12/2008
214 600 033 00077Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LE BOURRELIER ALVIGNAC
MAIRIE RUE DE LA MAIRIE 46500 ALVIGNAC
01/01/2005fermé le 18/12/2008
214 600 033 00085Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LES MALAUDES ALVIGNAC
MAIRIE RUE DE LA MAIRIE 46500 ALVIGNAC
01/01/2005fermé le 18/12/2008
214 600 033 00093Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale (84.12Z)▪︎ ▪︎ ▪︎ information non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎
▪︎ ▪︎ ▪︎ ALVIGNAC ▪︎ ▪︎ ▪︎
15/03/2007fermé le 12/04/2016