COMMUNE D'AMANCEY

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
10 établissements dont 6 sont en activité

L’administration COMMUNE D'AMANCEY a été créée le 1 janvier 1978, il y a 47 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au PLACE DE LA MAIRIE 25330 AMANCEY. Elle possède 10 établissements dont 6 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE D'AMANCEY

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1978
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1978. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Retrouvez plus d'informations sur la fiche collectivites.fr.

Siège social de COMMUNE D'AMANCEY

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 10 établissements dont 6 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

10 établissements de COMMUNE D'AMANCEY

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
212 500 151 00015Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
PLACE DE LA MAIRIE 25330 AMANCEY
siège social
01/03/1983en activité
212 500 151 00023Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE INTERCOMMUNALE
20 RUE DES ROSIERS 25330 AMANCEY
21/12/1983en activité
212 500 151 00031Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SERVICE EAU
MAIRIE 25330 AMANCEY
01/01/1997en activité
212 500 151 00049Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SERVICE ASSAINISSEMENT
MAIRIE 25330 AMANCEY
01/01/1997en activité
212 500 151 00106Exploitation forestière (02.20Z)BOIS
MAIRIE PLACE DE LA MAIRIE 25330 AMANCEY
01/01/2016en activité
212 500 151 00114Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT CHAMPS CHENOZ
MAIRIE PLACE DE LA MAIRIE 25330 AMANCEY
01/01/2022en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
212 500 151 00056Protection civile (75.2J)SERVICE INCENDIE ET DE SECOURS
MAIRIE 25330 AMANCEY
01/01/1997fermé le 31/12/2002
212 500 151 00064Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)SERVICE LOTISSEMENT AMANCEY
25330 AMANCEY
01/01/2004fermé le 25/12/2012
212 500 151 00072Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)SERVICE ZONE INDUSTRIELLE AMANCEY
25330 AMANCEY
01/01/2004fermé le 31/12/2018
212 500 151 00080Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT CLOS DES SELLES
PLACE DE LA MAIRIE 25330 AMANCEY
01/01/2005fermé le 31/12/2013