COMMUNE D ARANDON-PASSINS

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
6 établissements dont 4 sont en activité

L’administration COMMUNE D ARANDON-PASSINS a été créée le 1 janvier 2017, il y a 8 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au 12 PL LEON THOMAS 38510 ARANDON-PASSINS. Elle possède 6 établissements dont 4 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE D ARANDON-PASSINS

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/2017
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/2017. Elle a été mise à jour le 30/08/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 9999___Sans convention collective___IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Retrouvez plus d'informations sur la fiche collectivites.fr.

Siège social de COMMUNE D ARANDON-PASSINS

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 6 établissements dont 4 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

6 établissements de COMMUNE D ARANDON-PASSINS

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 063 964 00015Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
12 PL LEON THOMAS 38510 ARANDON-PASSINS
siège social
01/01/2017en activité
200 063 964 00049Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE
RTE N 75 38510 ARANDON-PASSINS
01/01/2017en activité
200 063 964 00056Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
LE BOURG 20 PL LEON THOMAS 38510 ARANDON-PASSINS
01/01/2017en activité
200 063 964 00072Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE
177 PL COMMUNALE 38510 ARANDON-PASSINS
01/09/2018en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 063 964 00023Administration publique générale (84.11Z)COMMUNE DELEGUEE D ARANDON
MAIRIE 38510 ARANDON-PASSINS
01/01/2017fermé le 01/01/2023
200 063 964 00031Administration publique générale (84.11Z)COMMUNE DELEGUEE DE PASSINS
MAIRIE 12 PL LEON THOMAS 38510 ARANDON-PASSINS
01/01/2017fermé le 01/01/2023