COMMUNE D'ARBOIS

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
12 établissements dont 10 sont en activité

L’administration COMMUNE D'ARBOIS a été créée le 1 janvier 1978, il y a 47 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au 10 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 39600 ARBOIS. Elle possède 12 établissements dont 10 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE D'ARBOIS

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1978
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1978. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Retrouvez plus d'informations sur la fiche collectivites.fr.

Siège social de COMMUNE D'ARBOIS

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 12 établissements dont 10 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

12 établissements de COMMUNE D'ARBOIS

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
213 900 137 00018Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
10 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 39600 ARBOIS
siège social
01/03/1983en activité
213 900 137 00026Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)CAMPING MUNICIPAL
AV GEN LECLERC 39600 ARBOIS
16/03/1983en activité
213 900 137 00034Soins de beauté (96.02B)BAINS DOUCHES DE LA VILLE
PLACE NOTRE-DAME 39600 ARBOIS
16/03/1983en activité
213 900 137 00042Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
RUE DES ECOLES 39600 ARBOIS
21/12/1983en activité
213 900 137 00059Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE D'ARBOIS
6 RUE DES ECOLES 39600 ARBOIS
21/12/1983en activité
213 900 137 00075Gestion des bibliothèques et des archives (91.01Z)BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE
9 GRANDE RUE 39600 ARBOIS
01/01/1984en activité
213 900 137 00083Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SERVICE ASSAINISSEMENT
MAIRIE 10 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 39600 ARBOIS
25/12/1995en activité
213 900 137 00091Gestion d’installations sportives (93.11Z)PISCINE
MAIRIE 10 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 39600 ARBOIS
25/12/1996en activité
213 900 137 00125Sylviculture et autres activités forestières (02.10Z)BOIS
MAIRIE 10 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 39600 ARBOIS
24/03/2010en activité
213 900 137 00133Production et distribution de vapeur et d’air conditionné (35.30Z)CHAUFFERIES BOIS
MAIRIE 10 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 39600 ARBOIS
04/03/2024en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
213 900 137 00109Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)RESTAURANT SCOLAIRE
RUE DU CHATEAU PECAULD 39600 ARBOIS
25/12/1996fermé le 24/10/2008
213 900 137 00117Pompes funèbres (93.0H)REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES
MAIRIE 39600 ARBOIS
01/01/1998fermé le 01/01/2004