COMMUNE D ARCHAMPS

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
7 établissements dont 2 sont en activité

L’administration COMMUNE D ARCHAMPS a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au RUE DE LA MAIRIE 74160 ARCHAMPS. Elle possède 7 établissements dont 2 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE D ARCHAMPS

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Retrouvez plus d'informations sur la fiche collectivites.fr.

Siège social de COMMUNE D ARCHAMPS

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 7 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

7 établissements de COMMUNE D ARCHAMPS

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
217 400 167 00011Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
RUE DE LA MAIRIE 74160 ARCHAMPS
siège social
01/03/1983en activité
217 400 167 00060Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE RAYMOND FONTAINE
73 ROUTE DE LA PLACE 74160 ARCHAMPS
14/05/2004en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
217 400 167 00029Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
RUE DE L'EGLISE 74160 ARCHAMPS
21/12/1983fermé le 14/05/2004
217 400 167 00037Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
RUE DE LA MAIRIE 74160 ARCHAMPS
21/12/1983fermé le 14/05/2004
217 400 167 00045Collecte et traitement des eaux usées (90.0A)SCE ASSAINISSEMENT D'ARCHAMPS
MAIRIE 74160 ARCHAMPS
25/12/1994fermé le 01/01/2003
217 400 167 00052Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SERVICE D'EAU
MAIRIE RUE DE LA MAIRIE 74160 ARCHAMPS
25/12/1994fermé le 01/01/2013
217 400 167 00078Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B)▪︎ ▪︎ ▪︎ information non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎
▪︎ ▪︎ ▪︎ ARCHAMPS ▪︎ ▪︎ ▪︎
24/12/2008fermé le 31/12/2021