COMMUNE D ARLEUF

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
6 établissements dont 5 sont en activité

L’administration COMMUNE D ARLEUF a été créée le 1 janvier 1978, il y a 47 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au 56 ROUTE DU HAUT MORVAN 58430 ARLEUF. Elle possède 6 établissements dont 5 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE D ARLEUF

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1978
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1978. Elle a été mise à jour le 31/01/2025.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

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Siège social de COMMUNE D ARLEUF

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 6 établissements dont 5 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

6 établissements de COMMUNE D ARLEUF

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
215 800 103 00016Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
56 ROUTE DU HAUT MORVAN 58430 ARLEUF
siège social
01/03/1983en activité
215 800 103 00024Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
AU BOURG 58430 ARLEUF
21/12/1983en activité
215 800 103 00040Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)EAU ET ASSAINISSEMENT
MAIRIE 58430 ARLEUF
01/01/1995en activité
215 800 103 00057Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)REGIE TRANSPORT SCOLAIRE ARLEUF
MAIRIE 58430 ARLEUF
01/01/1996en activité
215 800 103 00065Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)CAMPING MUNICIPAL DU HAUT FOLIN
LE BOURG 58430 ARLEUF
25/12/2005en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
215 800 103 00032Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
LE CHATZ 58430 ARLEUF
21/12/1983fermé le 17/10/2007