COMMUNE D ARMBOUTS CAPPEL

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
5 établissements dont 3 sont en activité

L’administration COMMUNE D ARMBOUTS CAPPEL a été créée le 1 janvier 1978, il y a 47 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au PL DU VILLAGE 59380 ARMBOUTS-CAPPEL. Elle possède 5 établissements dont 3 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE D ARMBOUTS CAPPEL

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1978
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1978. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 9999___Sans convention collective___

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE D ARMBOUTS CAPPEL

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 5 établissements dont 3 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

5 établissements de COMMUNE D ARMBOUTS CAPPEL

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
215 900 168 00018Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
PL DU VILLAGE 59380 ARMBOUTS-CAPPEL
siège social
01/03/1983en activité
215 900 168 00026Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE MICHEL VERIEPE - JULES FERRY
5 SQUARE JACQUES PREVERT 59380 ARMBOUTS-CAPPEL
21/12/1983en activité
215 900 168 00059Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
IMPASSE ANDRE MARKEY 59380 ARMBOUTS-CAPPEL
21/12/1983en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
215 900 168 00034Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE PRIMAIRE JULES FERRY
4 RUE DU NORD 59380 ARMBOUTS-CAPPEL
21/12/1983fermé le 02/09/2002
215 900 168 00042Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE MATERNELLE MICHEL VERIEPE
6 SQUARE JACQUES PREVERT 59380 ARMBOUTS-CAPPEL
21/12/1983fermé le 01/09/1998