COMMUNE D'AUBESSAGNE

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité

L’administration COMMUNE D'AUBESSAGNE a été créée le 1 janvier 2018, il y a 7 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au CHAUFFAYER 8 CHEMIN DERRIERE LE SERRE 05800 AUBESSAGNE. Elle possède 4 établissements.

Informations légales de COMMUNE D'AUBESSAGNE

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/2018
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/2018. Elle a été mise à jour le 12/04/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus
Non renseigné

Siège social de COMMUNE D'AUBESSAGNE

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 4 établissements dont 4 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de COMMUNE D'AUBESSAGNE

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 077 113 00013Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
CHAUFFAYER 8 CHEMIN DERRIERE LE SERRE 05800 AUBESSAGNE
siège social
01/01/2018en activité
200 077 113 00021Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
CHAUFFAYER 92 AVENUE PRINCIPALE 05800 AUBESSAGNE
01/01/2018en activité
200 077 113 00039Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
LE BOURG 05500 AUBESSAGNE
01/01/2018en activité
200 077 113 00047Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)EAU ET ASSAINISSEMENT
MAIRIE - CHAUFFAYER 8 CHEMIN DERRIERE LE SERRE 05800 AUBESSAGNE
01/01/2018en activité