COMMUNE D AUSSOIS

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
15 établissements dont 12 sont en activité

L’administration COMMUNE D AUSSOIS a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au RUE DE L'EGLISE 73500 AUSSOIS. Elle possède 15 établissements dont 12 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE D AUSSOIS

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territorialeIDCC 5001Statut des industries électriques et gazières

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE D AUSSOIS

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 15 établissements dont 12 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

15 établissements de COMMUNE D AUSSOIS

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
217 300 235 00017Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
RUE DE L'EGLISE 73500 AUSSOIS
siège social
01/03/1983en activité
217 300 235 00033Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
4 PLACE DES CHANTRES 73500 AUSSOIS
21/12/1983en activité
217 300 235 00041Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT
MAIRIE RUE DE L'EGLISE 73500 AUSSOIS
01/01/1996en activité
217 300 235 00058Distribution d’électricité (35.13Z)REGIE ELECTRIQUE
MAIRIE RUE DE L'EGLISE 73500 AUSSOIS
01/01/1997en activité
217 300 235 00066Culture de céréales (à l’exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)73500 AUSSOIS01/01/1996en activité
217 300 235 00074Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B)CAMPING CARAVANEIGE LA BUIDONNIERE
ROUTE DE COTTERIAT 73500 AUSSOIS
01/05/2003en activité
217 300 235 00082Accueil de jeunes enfants (88.91A)HALTE GARDERIE
MAIRIE RUE DE L'EGLISE 73500 AUSSOIS
01/01/2004en activité
217 300 235 00108Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOISSEMENT FRONT DE NEIGE
MAIRIE RUE DE L'EGLISE 73500 AUSSOIS
01/01/2004en activité
217 300 235 00116Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LES MOTTETS
MAIRIE RUE DE L'EGLISE 73500 AUSSOIS
20/05/2008en activité
217 300 235 00132Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)DSP EQUIPEMENTS TOURISTIQUES
MAIRIE RUE DE L'EGLISE 73500 AUSSOIS
01/12/2015en activité
217 300 235 00157Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)DSP CAMPING
MAIRIE RUE DE L'EGLISE 73500 AUSSOIS
01/01/2017en activité
217 300 235 00165Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)DSP BASE DE LOISIRS
MAIRIE RUE DE L'EGLISE 73500 AUSSOIS
01/01/2017en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
217 300 235 00025Téléphériques et remontées mécaniques (49.39C)REGIE EQUIPEMENTS TOURISTIQUE
MAIRIE RUE DE L'EGLISE 73500 AUSSOIS
16/03/1983fermé le 31/12/2017
217 300 235 00090Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LA CORDAZ
MAIRIE RUE DE L'EGLISE 73500 AUSSOIS
01/01/2004fermé le 31/12/2017
217 300 235 00140Autres services de réservation et activités connexes (79.90Z)OFFICE DE TOURISME
43 ROUTE DES BARRAGES 73500 AUSSOIS
12/04/2016fermé le 31/12/2017