COMMUNE D EXCENEVEX

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
12 établissements dont 9 sont en activité
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L’administration COMMUNE D EXCENEVEX a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au HOTEL DE VILLE 81 RUE DES ECOLES 74140 EXCENEVEX. Elle possède 12 établissements dont 9 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE D EXCENEVEX

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale
Mise à jour le 08/05/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus
Mise à jour le 09/05/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE D EXCENEVEX

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 09/05/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 12 établissements dont 9 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

12 établissements de COMMUNE D EXCENEVEX

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
217 401 215 00017Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
HOTEL DE VILLE 81 RUE DES ECOLES 74140 EXCENEVEXsiège social		01/03/1983en activité
217 401 215 00033Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)CAMPING
CAMPING 74140 EXCENEVEX		16/03/1983en activité
217 401 215 00066Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B)EPICERIE
MAIRIE 74140 EXCENEVEX		25/12/1994en activité
217 401 215 00074Services auxiliaires des transports terrestres (52.21Z)PARKING D'EXCENEVEX
MAIRIE 74140 EXCENEVEX		25/12/1994en activité
217 401 215 00082Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZONE ARTISANALE D'EXCENEVEX
MAIRIE 74140 EXCENEVEX		25/12/1994en activité
217 401 215 00090Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT GENEVRIERS D'EXCENEVEX
MAIRIE 74140 EXCENEVEX		25/12/1994en activité
217 401 215 00108Gestion d’installations sportives (93.11Z)BASE DE LOISIRS D'EXCENEVEX
MAIRIE 74140 EXCENEVEX		25/12/1994en activité
217 401 215 00116Services funéraires (96.03Z)SERVICE POMPES FUNEBRES D'EXCENEVEX
MAIRIE 74140 EXCENEVEX		01/01/1998en activité
217 401 215 00132Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)PORT DE PLAISANCE
MAIRIE 74140 EXCENEVEX		01/01/2022en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
217 401 215 00041Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
104 RUE DES ECOLES 74140 EXCENEVEX		21/12/1983fermé le 03/09/2018
217 401 215 00058Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
RUE DE LA FONTAINE 74140 EXCENEVEX		26/10/1987fermé le 31/08/2015
217 401 215 00124Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
119 CHEMIN DES PRILLETS 74140 EXCENEVEX		01/09/2018fermé le 03/09/2018
Mise à jour le 08/05/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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