COMMUNE D'ORNANS

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
12 établissements dont 10 sont en activité
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L’administration COMMUNE D'ORNANS a été créée le 1 janvier 2016, il y a 9 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au 26 RUE PIERRE VERNIER 25290 ORNANS. Elle possède 12 établissements dont 10 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE D'ORNANS

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/2016
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/2016. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale
Mise à jour le 25/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Retrouvez plus d'informations sur la fiche collectivites.fr.
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE D'ORNANS

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 12 établissements dont 10 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

12 établissements de COMMUNE D'ORNANS

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 055 903 00013Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
26 RUE PIERRE VERNIER 25290 ORNANSsiège social		01/01/2016en activité
200 055 903 00021Administration publique générale (84.11Z)COMMUNE DELEGUEE D'ORNANS
26 RUE PIERRE VERNIER 25290 ORNANS		01/01/2016en activité
200 055 903 00039Administration publique générale (84.11Z)COMMUNE DELEGUEE DE BONNEVAUX-LE-PRIEURE
BATIMENT COMMUNAL PL EGLISE 25290 ORNANS		01/01/2016en activité
200 055 903 00047Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE
2 ALL DU PARC PIFFARD 25290 ORNANS		01/01/2016en activité
200 055 903 00054Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE
2 ALL DU PARC PIFFARD 25290 ORNANS		01/01/2016en activité
200 055 903 00062Accueil de jeunes enfants (88.91A)HALTE GARDERIE LES PITCHOUNES
RUE SAINT LAURENT 25290 ORNANS		01/01/2016en activité
200 055 903 00070Exploitation forestière (02.20Z)SERVICE BOIS
26 RUE PIERRE VERNIER 25290 ORNANS		01/01/2016en activité
200 055 903 00088Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale (84.12Z)SPANC
26 RUE PIERRE VERNIER 25290 ORNANS		01/01/2016en activité
200 055 903 00096Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SERVICE ASSAINISSEMENT
26 RUE PIERRE VERNIER 25290 ORNANS		01/01/2016en activité
200 055 903 00104Projection de films cinématographiques (59.14Z)CINEMA ELDORADO
26 RUE PIERRE VERNIER 25290 ORNANS		01/01/2016en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 055 903 00112Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT DES CHENES
26 RUE PIERRE VERNIER 25290 ORNANS		01/01/2016fermé le 31/12/2018
200 055 903 00120Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZONE ARTISANALE
MAIRIE 26 RUE PIERRE VERNIER 25290 ORNANS		09/11/2016fermé le 31/12/2017
Mise à jour le 25/04/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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