COMMUNE DE ARLANC

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
11 établissements dont 6 sont en activité

L’administration COMMUNE DE ARLANC a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au 53 ROUTE NATIONALE 63220 ARLANC. Elle possède 11 établissements dont 6 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE ARLANC

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Labels et certificats
Entrepreneur de spectacles vivantsCette structure possède un récépissé de déclaration d’entrepreneur de spectacles vivants

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE DE ARLANC

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 11 établissements dont 6 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

11 établissements de COMMUNE DE ARLANC

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
216 300 103 00019Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
53 ROUTE NATIONALE 63220 ARLANC
siège social
01/03/1983en activité
216 300 103 00043Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
74 ROUTE NATIONALE 63220 ARLANC
21/12/1983en activité
216 300 103 00092Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)ASSAINISSEMENT
MAIRIE 53 ROUTE 63220 ARLANC
25/12/1995en activité
216 300 103 00100Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SCE DE L'EAU
MAIRIE 53 ROUTE NATIONALE 63220 ARLANC
25/12/1995en activité
216 300 103 00118Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)BASE DE LOISIRS
MAIRIE 53 ROUTE NATIONALE 63220 ARLANC
01/01/2000en activité
216 300 103 00126Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)CAMPING MUNICIPAL LE METZ
LOUMAS 63220 ARLANC
01/05/2003en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
216 300 103 00027Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE MATERNELLE
74 ROUTE NATIONALE 63220 ARLANC
21/12/1983fermé le 31/08/2007
216 300 103 00050Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B)ATELIERS RELAIS
MAIRIE 53 ROUTE NATIONALE 63220 ARLANC
01/01/1995fermé le 09/02/2012
216 300 103 00068Location d'autres biens immobiliers (70.2C)USINE RELAIS GROBEL
MAIRIE 63220 ARLANC
01/01/1995fermé le 13/05/1997
216 300 103 00076Location d'autres biens immobiliers (70.2C)USINE RELAIS CCA
MAIRIE 63220 ARLANC
01/01/1995fermé le 13/05/1997
216 300 103 00084Location d'autres biens immobiliers (70.2C)ATELIER RELAIS FPCL
MAIRIE 63220 ARLANC
01/01/1995fermé le 13/05/1997