COMMUNE DE AUBIGNY-LES CLOUZEAUX

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité

L’administration COMMUNE DE AUBIGNY-LES CLOUZEAUX a été créée le 1 janvier 2016, il y a 9 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 100 à 199 salariés.

Son siège social est domicilié au GRAND'RUE 85430 AUBIGNY-LES CLOUZEAUX. Elle possède 8 établissements.

Informations légales de COMMUNE DE AUBIGNY-LES CLOUZEAUX

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/2016
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/2016. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
100 à 199 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5003Statut de la Fonction publique d'État

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Retrouvez plus d'informations sur la fiche collectivites.fr.

Siège social de COMMUNE DE AUBIGNY-LES CLOUZEAUX

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 8 établissements dont 8 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

8 établissements de COMMUNE DE AUBIGNY-LES CLOUZEAUX

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 057 792 00018Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
GRAND'RUE 85430 AUBIGNY-LES CLOUZEAUX
siège social
01/01/2016en activité
200 057 792 00026Administration publique générale (84.11Z)COMMUNE DELEGUEE DE AUBIGNY
GRAND'RUE 85430 AUBIGNY-LES CLOUZEAUX
01/01/2016en activité
200 057 792 00034Administration publique générale (84.11Z)COMMUNE DELEGUEE DE LES CLOUZEAUX
23 RUE HAXO 85430 AUBIGNY-LES CLOUZEAUX
01/01/2016en activité
200 057 792 00042Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE GROUPE SCOLAIRE ODETTE ROU
RUE DE L'ECOLE 85430 AUBIGNY-LES CLOUZEAUX
01/01/2016en activité
200 057 792 00059Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE JEAN DE LA FONTAINE
17 RUE DES SPORTS 85430 AUBIGNY-LES CLOUZEAUX
01/01/2016en activité
200 057 792 00067Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LA GRENOUILLERE
MAIRIE GRAND'RUE 85430 AUBIGNY-LES CLOUZEAUX
01/01/2016en activité
200 057 792 00083Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B)POLE COMMERCIAL
GRAND'RUE 85430 AUBIGNY-LES CLOUZEAUX
23/01/2017en activité
200 057 792 00091Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT L'AUDOUINIERE
MAIRIE GRAND'RUE 85430 AUBIGNY-LES CLOUZEAUX
28/03/2018en activité