COMMUNE DE BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIE

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
11 établissements dont 9 sont en activité
Partager cette page sur LinkedinPartager cette page par EmailTélécharger un QR Code à inclure dans un courier ou dans un devis, pour partager cette pageImprimer cette page ou la sauvegarder au format PDF

L’administration COMMUNE DE BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIE a été créée le 1 janvier 2016, il y a 9 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au CHATEAU HOTEL DE VILLE 15 ALL ALOIS MONNET 61140 BAGNOLES-DE-L'ORNE-NORMANDIE. Elle possède 11 établissements dont 9 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIE

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/2016
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/2016. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territorialeIDCC 1631Convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Retrouvez plus d'informations sur la fiche collectivites.fr.
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIE

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 11 établissements dont 9 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

11 établissements de COMMUNE DE BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIE

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 055 812 00016Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
CHATEAU HOTEL DE VILLE 15 ALL ALOIS MONNET 61140 BAGNOLES-DE-L'ORNE-NORMANDIEsiège social		01/01/2016en activité
200 055 812 00024Administration publique générale (84.11Z)COMMUNE DELEGUEE DE BAGNOLES DE L'ORNE
CHATEAU HOTEL DE VILLE 15 ALL ALOIS MONNET 61140 BAGNOLES-DE-L'ORNE-NORMANDIE		01/01/2016en activité
200 055 812 00032Administration publique générale (84.11Z)COMMUNE DELEGUEE DE SAINT MICHEL DES ANDAINES
MAIRIE ANNEXE 15 RUE DE LA FORET 61140 BAGNOLES-DE-L'ORNE-NORMANDIE		01/01/2016en activité
200 055 812 00040Enseignement primaire (85.20Z)GROUPE SCOLAIRE LANCELOT
5 RUE MADEMOISELLE NORMAND 61140 BAGNOLES-DE-L'ORNE-NORMANDIE		01/01/2016en activité
200 055 812 00057Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)REGIE CAMPING DE LA VEE
11 AV DU PRESIDENT COTY 61140 BAGNOLES-DE-L'ORNE-NORMANDIE		01/01/2016en activité
200 055 812 00065Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT HAMEAU JACOTIN
CHATEAU HOTEL DE VILLE 15 ALL ALOIS MONNET 61140 BAGNOLES-DE-L'ORNE-NORMANDIE		01/01/2016en activité
200 055 812 00081Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)REGIE EAU ET ASSAINISSEMENT
CHATEAU HOTEL DE VILLE 15 ALL ALOIS MONNET 61140 BAGNOLES-DE-L'ORNE-NORMANDIE		01/01/2016en activité
200 055 812 00099Gestion d’installations sportives (93.11Z)REGIE AERODROME DES BRUYERES
CHATEAU HOTEL DE VILLE 15 ALL ALOIS MONNET 61140 BAGNOLES-DE-L'ORNE-NORMANDIE		01/01/2016en activité
200 055 812 00115Production et distribution de vapeur et d’air conditionné (35.30Z)REGIE DU RESEAU DE CHALEUR
CHATEAU HOTEL DE VILLE 15 ALL ALOIS MONNET 61140 BAGNOLES-DE-L'ORNE-NORMANDIE		30/01/2017en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 055 812 00073Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale (84.12Z)REGIE VILLAGE DU CHEVAL LA PASSEE
CHATEAU HOTEL DE VILLE 15 ALL ALOIS MONNET 61140 BAGNOLES-DE-L'ORNE-NORMANDIE		01/01/2016fermé le 31/12/2021
200 055 812 00107Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)REGIE TRANSPORT PUBLIC
CHATEAU HOTEL DE VILLE 15 ALL ALOIS MONNET 61140 BAGNOLES-DE-L'ORNE-NORMANDIE		21/03/2016fermé le 31/12/2021
Mise à jour le 27/04/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Une question