COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
23 établissements dont 17 sont en activité
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L’administration COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE a été créée le 1 janvier 1982, il y a 43 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Entreprise de Taille Intermédiaire. Elle possédait 250 à 499 salariés.

Son siège social est domicilié au PLACE AUGUSTE MALLET 30200 BAGNOLS-SUR-CEZE. Elle possède 23 établissements dont 17 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Labels et certificats

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1982
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1982. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
250 à 499 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 9999___Sans convention collective___

Labels et certificats
Entrepreneur de spectacles vivantsCette structure possède un récépissé de déclaration d’entrepreneur de spectacles vivantsAlim'ConfianceCette structure dispose de résultats de contrôles sanitaires (Alim'Confiance)
Mise à jour le 01/06/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MC, MAA, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère de la Culture (MC).
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus
Mise à jour le 01/06/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 01/06/2025
Sources : INSEE, VIES, MC, MAA
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère de la Culture (MC).
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).

Cette structure possède 23 établissements dont 17 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

23 établissements de COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
213 000 284 00017Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
PLACE AUGUSTE MALLET 30200 BAGNOLS-SUR-CEZEsiège social		01/03/1983en activité
213 000 284 00025Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE C.FREINET
1 CHEMIN DES ECOLIERS 30200 BAGNOLS-SUR-CEZE		21/12/1983en activité
213 000 284 00033Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE CELESTIN FREINET GROUPE 2
CHEMIN DES ECOLIERS 30200 BAGNOLS-SUR-CEZE		21/12/1983en activité
213 000 284 00041Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE CELESTIN FREINET GROUPE 1
3 CHEMIN DES ECOLIERS 30200 BAGNOLS-SUR-CEZE		21/12/1983en activité
213 000 284 00066Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE VIGAN BRAQUET
140 AVENUE DU COMMANDO VIGAN-BRAQUET 30200 BAGNOLS-SUR-CEZE		21/12/1983en activité
213 000 284 00082Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE JEAN MACE
QT CITADELLE AVENUE ALPHONSE DAUDET 30200 BAGNOLS-SUR-CEZE		21/12/1983en activité
213 000 284 00108Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE JULES FERRY
ALL DE NEWBURY 30200 BAGNOLS SUR CEZE		21/12/1983en activité
213 000 284 00116Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE JULES FERRY
ALL DE NEWBURY 30200 BAGNOLS SUR CEZE		21/12/1983en activité
213 000 284 00140Enseignement primaire (85.20Z)ECOL PRIM GROUPE 1
CHEMIN DU MOULIN DE LA TOUR 30200 BAGNOLS-SUR-CEZE		21/12/1983en activité
213 000 284 00157Enseignement primaire (85.20Z)ECOL PRIM GROUPE 2
CHEMIN DU MOULIN DE LA TOUR 30200 BAGNOLS-SUR-CEZE		21/12/1983en activité
213 000 284 00165Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE JEAN JAURES
RUE DU MOULIN A HUILE 30200 BAGNOLS-SUR-CEZE		30/08/1984en activité
213 000 284 00181Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)RESTAURATION SCOLAIRE
RUE DU 19 MARS 1962 30200 BAGNOLS-SUR-CEZE		01/01/1991en activité
213 000 284 00199Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE JEAN JAURES
RUE DU MOULIN A HUILE 30200 BAGNOLS-SUR-CEZE		01/09/1993en activité
213 000 284 00215Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SERVICE DES EAUX
PLACE AUGUSTE MALLET 30200 BAGNOLS-SUR-CEZE		25/12/1995en activité
213 000 284 00223Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)ASSAINISSEMENT
PLACE AUGUSTE MALLET 30200 BAGNOLS-SUR-CEZE		25/12/1995en activité
213 000 284 00231Administration publique générale (84.11Z)GESTION ADMINISTRATIVE
PLACE AUGUSTE MALLET 30200 BAGNOLS-SUR-CEZE		01/01/2002en activité
213 000 284 00249Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)EXTENSION ZAC DE BERRET
MAIRIE PLACE AUGUSTE MALLET 30200 BAGNOLS-SUR-CEZE		16/05/2006en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
213 000 284 00058Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE M.MONTESSORI
339 CHEMIN DU BOSQUET 30200 BAGNOLS-SUR-CEZE		21/12/1983fermé le 31/08/2021
213 000 284 00074Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
RUE FERNAND CREMIEUX 30200 BAGNOLS-SUR-CEZE		21/12/1983fermé le 03/12/1993
213 000 284 00124Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE J.FERRY GROUPE 1
HLM LES ESCANAUX ALL DE NEWBURY 30200 BAGNOLS SUR CEZE		21/12/1983fermé le 01/09/2008
213 000 284 00132Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
CHEMIN DU MOULIN DE LA TOUR 30200 BAGNOLS-SUR-CEZE		21/12/1983fermé le 03/12/1993
213 000 284 00173Accueil de jeunes enfants (88.91A)CRECHE COLLECTIVE LES OISEAUX
CHEMIN DES DAMES 30200 BAGNOLS-SUR-CEZE		29/11/1984fermé le 25/12/2009
213 000 284 00207Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE PRIMAIRE PUB.CENTRESTOUZILLES II
IMP DU MOULINET 30200 BAGNOLS SUR CEZE		08/09/1991fermé le 31/08/1999
Mise à jour le 01/06/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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