COMMUNE DE BAVANS

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
15 établissements dont 9 sont en activité
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L’administration COMMUNE DE BAVANS a été créée le 1 janvier 1978, il y a 47 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au 1 RUE DES FLEURS 25550 BAVANS. Elle possède 15 établissements dont 9 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE BAVANS

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1978
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1978. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale
Mise à jour le 25/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Retrouvez plus d'informations sur la fiche collectivites.fr.
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE BAVANS

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 15 établissements dont 9 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

15 établissements de COMMUNE DE BAVANS

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
212 500 482 00014Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
1 RUE DES FLEURS 25550 BAVANSsiège social		01/03/1983en activité
212 500 482 00030Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE BEL AIR 2
RUE DES ANEMONES 25550 BAVANS		21/12/1983en activité
212 500 482 00048Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE 1
RUE DES ANEMONES 25550 BAVANS		21/12/1983en activité
212 500 482 00105Exploitation forestière (02.20Z)SERVICE FORET
RUE DE LA MAIRIE 25550 BAVANS		01/01/1997en activité
212 500 482 00113Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT
RUE DE LA MAIRIE 25550 BAVANS		13/11/1998en activité
212 500 482 00121Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE DOLTO
4 RUE DE LA CHAPELLE 25550 BAVANS		01/09/2003en activité
212 500 482 00139Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B)BATIMENT LOCATIF
MAIRIE 1 RUE DES FLEURS 25550 BAVANS		24/04/2007en activité
212 500 482 00147Location de logements (68.20A)13 LOGEMENTS - CENTRE
1 RUE DES FLEURS 25550 BAVANS		21/06/2012en activité
212 500 482 00154Production d’électricité (35.11Z)PRODUCTION ELECTRICITE
1 RUE DES FLEURS 25550 BAVANS		08/03/2023en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
212 500 482 00022Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE MATER PUBLIQUE BEL AIR
BEL AIR RUE DES BLEUETS 25550 BAVANS		21/12/1983fermé le 01/09/2003
212 500 482 00055Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE DU CENTRE
8 RUE DES ECOLES 25550 BAVANS		21/12/1983fermé le 01/09/1997
212 500 482 00063Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE CHAMPERRIET
GRANDE RUE 25550 BAVANS		21/12/1983fermé le 31/08/2002
212 500 482 00071Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE CHAMPERRIET
GRANDE RUE 25550 BAVANS		21/12/1983fermé le 31/08/2003
212 500 482 00089Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
GROUPE SCOLAIRE DU LORDAY LES CHAMPS DE VEAUX 25550 BAVANS		21/12/1983fermé le 01/09/1997
212 500 482 00097Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
RUE DES ANEMONES 25550 BAVANS		09/09/1992fermé le 01/10/2000
Mise à jour le 25/04/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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