COMMUNE DE BEAUSOLEIL

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
16 établissements dont 10 sont en activité
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L’administration COMMUNE DE BEAUSOLEIL a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Entreprise de Taille Intermédiaire. Elle possédait 250 à 499 salariés.

Son siège social est domicilié au BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE 06240 BEAUSOLEIL. Elle possède 16 établissements dont 10 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Labels et certificats

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE BEAUSOLEIL

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
250 à 499 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Labels et certificats
Entrepreneur de spectacles vivantsCette structure possède un récépissé de déclaration d’entrepreneur de spectacles vivants
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MC, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère de la Culture (MC).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus
Non renseigné

Retrouvez plus d'informations sur la fiche collectivites.fr.
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE BEAUSOLEIL

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, VIES, MC
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère de la Culture (MC).

Cette structure possède 16 établissements dont 10 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

16 établissements de COMMUNE DE BEAUSOLEIL

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
210 600 128 00016Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE 06240 BEAUSOLEILsiège social		01/03/1983en activité
210 600 128 00024Enseignement primaire (85.20Z)ECOL PRIM TENAO
302 AVENUE DELPHINE 06240 BEAUSOLEIL		21/12/1983en activité
210 600 128 00032Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE JULES FERRY
RUE JULES FERRY 06240 BEAUSOLEIL		21/12/1983en activité
210 600 128 00040Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE MONEGHETTI
RUE JEAN JAURES 06240 BEAUSOLEIL		21/12/1983en activité
210 600 128 00057Enseignement primaire (85.20Z)ECOL PRIM DU CENTRE
PLACE DE LA LIBERATION 06240 BEAUSOLEIL		21/12/1983en activité
210 600 128 00065Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE DOUMER
3 RUE VICTOR HUGO 06240 BEAUSOLEIL		21/12/1983en activité
210 600 128 00073Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE LES COPAINS
33 AVENUE DE VILLAINE 06240 BEAUSOLEIL		21/12/1983en activité
210 600 128 00131Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE COPAINS
29 AVENUE DE VILLAINE 06240 BEAUSOLEIL		01/09/2000en activité
210 600 128 00156Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE CIGALES
10 BRETELLE DU CENTRE 06240 BEAUSOLEIL		18/12/2007en activité
210 600 128 00164Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE CIGALES
8 BRETELLE DU CENTRE 06240 BEAUSOLEIL		18/12/2007en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
210 600 128 00081Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE P.DOUMER
AVENUE PAUL DOUMER 06240 BEAUSOLEIL		16/08/1984fermé le 31/08/2019
210 600 128 00099Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SERVICE DE L ASSAINISSEMENT
BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE 06240 BEAUSOLEIL		23/11/1984fermé le 30/05/2018
210 600 128 00107Cantines et restaurants d'entreprises (55.5A)CUISINE MUNICIPALE
BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE 06240 BEAUSOLEIL		23/11/1984fermé le 31/12/1996
210 600 128 00115Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE CIGALES
PLACE DE LA LIBERATION 06240 BEAUSOLEIL		07/05/1987fermé le 18/12/2007
210 600 128 00123Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE CIGALES
PLACE DE LA LIBERATION 06240 BEAUSOLEIL		07/05/1987fermé le 18/12/2007
210 600 128 00149Activités des agences de voyage (79.11Z)OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME BEAUSOLEIL
32 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE 06240 BEAUSOLEIL		01/01/2004fermé le 04/06/2020
Mise à jour le 26/04/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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