COMMUNE DE BESSAN

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
12 établissements dont 9 sont en activité
Partager cette page sur LinkedinPartager cette page par EmailTélécharger un QR Code à inclure dans un courier ou dans un devis, pour partager cette pageImprimer cette page ou la sauvegarder au format PDF

L’administration COMMUNE DE BESSAN a été créée le 1 janvier 1982, il y a 43 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au HOTEL DE VILLE PLACE DE LA MAIRIE 34550 BESSAN. Elle possède 12 établissements dont 9 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Labels et certificats

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE BESSAN

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1982
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1982. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Labels et certificats
Entrepreneur de spectacles vivantsCette structure possède un récépissé de déclaration d’entrepreneur de spectacles vivants
Mise à jour le 25/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MC, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère de la Culture (MC).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Retrouvez plus d'informations sur la fiche collectivites.fr.
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE BESSAN

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, VIES, MC
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère de la Culture (MC).

Cette structure possède 12 établissements dont 9 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

12 établissements de COMMUNE DE BESSAN

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
213 400 310 00016Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
HOTEL DE VILLE PLACE DE LA MAIRIE 34550 BESSANsiège social		01/03/1983en activité
213 400 310 00024Promotion immobilière de logements (41.10A)LOTISSEMENT COMMUNAL
PLACE DE LA MAIRIE 34550 BESSAN		01/04/1982en activité
213 400 310 00032Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE VICTOR HUGO
AVENUE DU 8 MAI 1945 34550 BESSAN		21/12/1983en activité
213 400 310 00057Services funéraires (96.03Z)POMPES FUNEBRES
HOTEL DE VILLE PLACE DE LA MAIRIE 34550 BESSAN		01/01/1998en activité
213 400 310 00081Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZAE LA CAPUCIERE
MAIRIE PLACE DE LA MAIRIE 34550 BESSAN		01/01/2001en activité
213 400 310 00107Services auxiliaires des transports terrestres (52.21Z)PARKING DE LA LIBERTE
HOTEL DE VILLE PLACE DE LA MAIRIE 34550 BESSAN		27/06/2013en activité
213 400 310 00115Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZAC NAMERIQUE
HOTEL DE VILLE PLACE DE LA MAIRIE 34550 BESSAN		09/10/2019en activité
213 400 310 00123Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZAC SAINT CLAUDE
HOTEL DE VILLE PLACE DE LA MAIRIE 34550 BESSAN		09/10/2019en activité
213 400 310 00131Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE GEORGES BEGOU
ROUTE DE MONTBLANC 34550 BESSAN		01/01/2020en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
213 400 310 00040Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
ROUTE DE SAINT THIBERY 34550 BESSAN		21/12/1983fermé le 01/12/2020
213 400 310 00065Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SERVICE EAU
HOTEL DE VILLE 34550 BESSAN		01/01/1997fermé le 01/01/2017
213 400 310 00073Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SERVICE ASSAINISSEMENT
HOTEL DE VILLE 34550 BESSAN		01/01/1997fermé le 01/01/2017
Mise à jour le 25/04/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Une question