COMMUNE DE BESSANS

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
13 établissements dont 9 sont en activité
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L’administration COMMUNE DE BESSANS a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au PLACE DE LA MAIRIE 73480 BESSANS. Elle possède 13 établissements dont 9 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE BESSANS

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territorialeIDCC 5001Statut des industries électriques et gazières
Mise à jour le 25/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Retrouvez plus d'informations sur la fiche collectivites.fr.
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE BESSANS

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 13 établissements dont 9 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

13 établissements de COMMUNE DE BESSANS

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
217 300 409 00018Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
PLACE DE LA MAIRIE 73480 BESSANSsiège social		01/03/1983en activité
217 300 409 00026Téléphériques et remontées mécaniques (49.39C)REMONTEES MECANIQUES DU CLOT
REMONTEES MECANIQUES DU CL 73480 BESSANS		16/03/1983en activité
217 300 409 00034Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE BESSANS
PLACE DE LA MAIRIE 73480 BESSANS		21/12/1983en activité
217 300 409 00059Distribution d’électricité (35.13Z)REGIE ELECTRIQUE
MAIRIE 73480 BESSANS		01/01/1997en activité
217 300 409 00067Culture de céréales (à l’exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)MAIRIE DE BESSANS 73480 BESSANS01/01/1987en activité
217 300 409 00075Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SCE DE L EAU
MAIRIE 73480 BESSANS		25/12/1994en activité
217 300 409 00109Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZONE AGRICOLE ARTISA PRE CARCAGNE
MAIRIE 73480 BESSANS		01/01/2006en activité
217 300 409 00125Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)DOMAINE NORDIQUE
MAIRIE PLACE DE LA MAIRIE 73480 BESSANS		22/04/2010en activité
217 300 409 00133Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT COMBE DU RIBON
MAIRIE PLACE DE LA MAIRIE 73480 BESSANS		05/02/2021en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
217 300 409 00042Tutelle des activités économiques (75.1E)REGIE EQUIPEMENTS TOURISTIQUES BESSANS
OFFICE TOURISME RUE MAISON MORTE 73480 BESSANS		01/01/1996fermé le 31/12/2003
217 300 409 00083Promotion immobilière d'infrastructures (70.1C)LOTISSEMENTS COMMUNAUX
MAIRIE 73480 BESSANS		01/10/1997fermé
217 300 409 00091Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT DU CLOS DES CURTIONS BESSANS
MAIRIE PL MAIRIE 73480 BESSANS		01/01/1997fermé le 31/12/2003
217 300 409 00117Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)▪︎ ▪︎ ▪︎ information non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎
▪︎ ▪︎ ▪︎ BESSANS ▪︎ ▪︎ ▪︎		01/01/2006fermé le 01/11/2018
Mise à jour le 25/04/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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