COMMUNE DE BREGNIER CORDON

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
8 établissements dont 6 sont en activité

L’administration COMMUNE DE BREGNIER CORDON a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au HOTEL DE VILLE 934 RUE DE LA MAIRIE 01300 BREGNIER-CORDON. Elle possède 8 établissements dont 6 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE BREGNIER CORDON

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus
Non renseigné

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Siège social de COMMUNE DE BREGNIER CORDON

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 8 établissements dont 6 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

8 établissements de COMMUNE DE BREGNIER CORDON

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
210 100 582 00019Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
HOTEL DE VILLE 934 RUE DE LA MAIRIE 01300 BREGNIER-CORDON
siège social
01/03/1983en activité
210 100 582 00027Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
BREGNIER VILLAGE 812 RUE DE LA MAIRIE 01300 BREGNIER-CORDON
21/12/1983en activité
210 100 582 00035Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SERVICE DE L EAU
MAIRIE 01300 BREGNIER-CORDON
01/01/1996en activité
210 100 582 00043Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)CAMPING MUNICIPAL DE LA BRUYERE
LA BRUYERE 01300 BREGNIER-CORDON
25/12/2003en activité
210 100 582 00076Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LA CHAPELLE
MAIRIE LE VILLAGE 01300 BREGNIER-CORDON
11/04/2005en activité
210 100 582 00084Accueil de jeunes enfants (88.91A)CITE DE L'ENFANT
800 RUE DE LA MAIRIE 01300 BREGNIER-CORDON
01/01/2017en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
210 100 582 00050Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT COTEILLE
MAIRIE HOTEL DE VILLE 01300 BREGNIER-CORDON
01/01/2004fermé le 25/12/2012
210 100 582 00068Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT CORDON
MAIRIE LE VILLAGE 01300 BREGNIER-CORDON
11/04/2005fermé le 25/12/2012