COMMUNE DE BREHAND

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
11 établissements dont 6 sont en activité
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L’administration COMMUNE DE BREHAND a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au 15 RUE DU STADE 22510 BREHAND. Elle possède 11 établissements dont 6 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE BREHAND

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale
Mise à jour le 25/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Retrouvez plus d'informations sur la fiche collectivites.fr.
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE BREHAND

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 11 établissements dont 6 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

11 établissements de COMMUNE DE BREHAND

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
212 200 158 00013Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
15 RUE DU STADE 22510 BREHANDsiège social		01/03/1983en activité
212 200 158 00021Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
1 RUE DU STADE 22510 BREHAND		21/12/1983en activité
212 200 158 00062Location de logements (68.20A)LOGEMENTS LOCATIFS
15 RUE DU STADE 22510 BREHAND		25/12/2000en activité
212 200 158 00088Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)PROPRIETE CORBEL
MAIRIE 15 RUE DU STADE 22510 BREHAND		01/01/2002en activité
212 200 158 00096Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT DU CLOS JEAN
MAIRIE 15 RUE DU STADE 22510 BREHAND		03/01/2003en activité
212 200 158 00112Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT DU PRE
MAIRIE 15 RUE DU STADE 22510 BREHAND		12/04/2018en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
212 200 158 00039Autres formes d'action sociale (85.3K)CAISSE DES ECOLES
MAIRIE 15 RUE DU STADE 22510 BREHAND		25/12/1996fermé le 01/01/2002
212 200 158 00047Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)ASSAINISSEMENT
15 RUE DU STADE 22510 BREHAND		25/12/2000fermé le 25/12/2008
212 200 158 00054Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT RUE DE PENTHIEVRE
15 RUE DU STADE 22510 BREHAND		25/12/2000fermé le 06/03/2009
212 200 158 00070Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT RUE DU STADE
MAIRIE 15 RUE DU STADE 22510 BREHAND		01/01/2002fermé le 06/03/2009
212 200 158 00104Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)▪︎ ▪︎ ▪︎ information non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎
▪︎ ▪︎ ▪︎ BREHAND ▪︎ ▪︎ ▪︎		20/03/2007fermé le 02/06/2016
Mise à jour le 25/04/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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