COMMUNE DE BRENOD

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
8 établissements dont 4 sont en activité

L’administration COMMUNE DE BRENOD a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.

Son siège social est domicilié au 125 RUE PRINCIPALE 01110 BRENOD. Elle possède 8 établissements dont 4 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE BRENOD

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 25/06/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
6 à 9 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus
Non renseigné

Retrouvez plus d'informations sur la fiche collectivites.fr.

Siège social de COMMUNE DE BRENOD

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 8 établissements dont 4 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

8 établissements de COMMUNE DE BRENOD

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
210 100 608 00012Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
125 RUE PRINCIPALE 01110 BRENOD
siège social
01/03/1983en activité
210 100 608 00020Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
135 RUE PRINCIPALE 01110 BRENOD
21/12/1983en activité
210 100 608 00079Exploitation forestière (02.20Z)SCE BOIS
MAIRIE 01110 BRENOD
25/12/2001en activité
210 100 608 00087Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LA SERVE
MAIRIE 01110 BRENOD
06/04/2009en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
210 100 608 00038Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT A USAGE D HABITATION.
MAIRIE 01110 BRENOD
01/01/1996fermé le 25/12/2012
210 100 608 00046Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SERVICE DE L'EAU DE BRENOD
MAIRIE 01110 BRENOD
01/01/1997fermé le 31/12/2017
210 100 608 00053Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SERVICE ASSAINISSEMENT DE BRENOD
MAIRIE 01110 BRENOD
01/01/1997fermé le 25/12/2012
210 100 608 00061Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZONE ARTISANALE LES CARRIAUX
MAIRIE 01110 BRENOD
01/12/1997fermé le 31/12/2015