COMMUNE DE BUIS-LES-BARONNIES

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
6 établissements dont 5 sont en activité
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L’administration COMMUNE DE BUIS-LES-BARONNIES a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au 70 RUE DE LA GARE 26170 BUIS-LES-BARONNIES. Elle possède 6 établissements dont 5 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE BUIS-LES-BARONNIES

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 28/11/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Retrouvez plus d'informations sur la fiche collectivites.fr.
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE BUIS-LES-BARONNIES

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 6 établissements dont 5 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

6 établissements de COMMUNE DE BUIS-LES-BARONNIES

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
212 600 639 00067Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
70 RUE DE LA GARE 26170 BUIS-LES-BARONNIESsiège social		20/06/2022en activité
212 600 639 00026Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)CAMP MUNICIPAL CAMPING
LE JALINIER 26170 BUIS-LES-BARONNIES		16/03/1983en activité
212 600 639 00034Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
BOULEVARD HENRI BARBUSSE 26170 BUIS-LES-BARONNIES		21/12/1983en activité
212 600 639 00042Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PUBLIQUE BUIS LES BARONNIES
HENRI BARBUSSE 10 BOULEVARD HENRI BARBUSSE 26170 BUIS-LES-BARONNIES		21/12/1983en activité
212 600 639 00059Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SCE DES EAUX
MAIRIE 70 RUE DE LA GARE 26170 BUIS-LES-BARONNIES		25/12/1996en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
212 600 639 00018Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
1 BOULEVARD ARISTIDE BRIAND 26170 BUIS-LES-BARONNIESancien siège social		01/03/1983fermé le 20/06/2022
Mise à jour le 26/04/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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