COMMUNE DE CAVALAIRE SUR MER

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
11 établissements dont 5 sont en activité
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L’administration COMMUNE DE CAVALAIRE SUR MER a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 200 à 249 salariés.

Son siège social est domicilié au PL HOTEL DE VILLE PLACE BENJAMIN GAILLARD 83240 CAVALAIRE-SUR-MER. Elle possède 11 établissements dont 5 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Labels et certificats

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE CAVALAIRE SUR MER

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 30/04/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
200 à 249 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Labels et certificats
Entrepreneur de spectacles vivantsCette structure possède un récépissé de déclaration d’entrepreneur de spectacles vivants
Mise à jour le 08/08/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MC, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère de la Culture (MC).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus
Mise à jour le 09/08/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE CAVALAIRE SUR MER

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 09/08/2025
Sources : INSEE, VIES, MC
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère de la Culture (MC).

Cette structure possède 11 établissements dont 5 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

11 établissements de COMMUNE DE CAVALAIRE SUR MER

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
218 300 366 00018Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
PL HOTEL DE VILLE PLACE BENJAMIN GAILLARD 83240 CAVALAIRE-SUR-MERsiège social		01/03/1983en activité
218 300 366 00026Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE PUB LA ROSERAIE
AVENUE DE LA CASTILLANE 83240 CAVALAIRE-SUR-MER		21/12/1983en activité
218 300 366 00034Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUB PETIT PRINCE
QUARTIER LA ROSERAIE AVENUE PIERRE RAMEIL 83240 CAVALAIRE-SUR-MER		21/12/1983en activité
218 300 366 00075Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)REGIE DE TRANSPORT PUBLIC DE PERSONNES
PLACE BENJAMIN GAILLARD 83240 CAVALAIRE-SUR-MER		01/01/2003en activité
218 300 366 00117Services auxiliaires des transports terrestres (52.21Z)PARC DE STATIONNEMENT GLEIZES
MAIRIE PLACE BENJAMIN GAILLARD 83240 CAVALAIRE-SUR-MER		29/05/2009en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
218 300 366 00042Enseignement de disciplines sportives et d’activités de loisirs (85.51Z)PORT DE CAVALAIRE
PLACE BENJAMIN GAILLARD 83240 CAVALAIRE-SUR-MER		01/01/1991fermé le 31/12/2022
218 300 366 00059Transports urbains de voyageurs (60.2A)TRANSPORT URBAIN
HOTEL DE VILLE PLACE BENJAMIN GAILLARD 83240 CAVALAIRE-SUR-MER		01/01/2001fermé
218 300 366 00067Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)ASSAINISSEMENT
HOTEL DE VILLE PLACE BENJAMIN GAILLARD 83240 CAVALAIRE-SUR-MER		01/01/2001fermé le 31/12/2022
218 300 366 00083Services funéraires (96.03Z)CIMETIERE DE CAVALAIRE
MAIRIE PLACE BENJAMIN GAILLARD 83240 CAVALAIRE-SUR-MER		31/03/2004fermé le 31/12/2023
218 300 366 00091Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)▪︎ ▪︎ ▪︎ information non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎
▪︎ ▪︎ ▪︎ CAVALAIRE-SUR-MER ▪︎ ▪︎ ▪︎		30/03/2006fermé le 31/03/2010
218 300 366 00125Services funéraires (96.03Z)REGIE MAISON FUNERAIRE
MAIRIE PLACE BENJAMIN GAILLARD 83240 CAVALAIRE-SUR-MER		01/03/2013fermé le 31/12/2023
Mise à jour le 08/08/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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