COMMUNE DE CHAMAGNIEU

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
6 établissements dont 4 sont en activité

L’administration COMMUNE DE CHAMAGNIEU a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au SAINT MARTIN 38460 CHAMAGNIEU. Elle possède 6 établissements dont 4 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE CHAMAGNIEU

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Retrouvez plus d'informations sur la fiche collectivites.fr.

Siège social de COMMUNE DE CHAMAGNIEU

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 6 établissements dont 4 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

6 établissements de COMMUNE DE CHAMAGNIEU

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
213 800 675 00018Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
SAINT MARTIN 38460 CHAMAGNIEU
siège social
01/03/1983en activité
213 800 675 00059Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUB LA PLAINE 0252T
LA PLAINE 08110 BLAGNY
07/06/1991en activité
213 800 675 00026Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE MIANGES
MIANGES 38460 CHAMAGNIEU
21/12/1983en activité
213 800 675 00034Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
56 CHEMIN DU CHEVALET 38460 CHAMAGNIEU
21/12/1983en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
213 800 675 00042Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
LA PLAINE 38460 CHAMAGNIEU
05/09/1988fermé le 31/08/2008
213 800 675 00067Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SCE EAU ET ASSAINISSEMENT
MAIRIE SAINT MARTIN 38460 CHAMAGNIEU
01/01/1997fermé le 31/12/2019