COMMUNE DE CHAMBOURCY

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
10 établissements dont 7 sont en activité

L’administration COMMUNE DE CHAMBOURCY a été créée le 1 janvier 1980, il y a 45 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 100 à 199 salariés.

Son siège social est domicilié au PLACE DE LA MAIRIE 78240 CHAMBOURCY. Elle possède 10 établissements dont 7 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE CHAMBOURCY

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1980
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1980. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
100 à 199 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

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Siège social de COMMUNE DE CHAMBOURCY

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 10 établissements dont 7 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

10 établissements de COMMUNE DE CHAMBOURCY

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
217 801 331 00018Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
PLACE DE LA MAIRIE 78240 CHAMBOURCY
siège social
01/03/1983en activité
217 801 331 00042Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE CHATAIGNERAIE
3 CHEMIN DES ECOLIERS 78240 CHAMBOURCY
21/12/1983en activité
217 801 331 00067Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE NOUVELLE
CHEMIN DU JEU DE BOULES 78240 CHAMBOURCY
01/09/2005en activité
217 801 331 00075Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUB DES PETITS PAS
6 CHEMIN DU JEU DE BOULES 78240 CHAMBOURCY
01/09/2005en activité
217 801 331 00083Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)REGIE DOMAINE DU DESERT DE RETZ
MAIRIE PLACE DE LA MAIRIE 78240 CHAMBOURCY
12/02/2009en activité
217 801 331 00091Accueil de jeunes enfants (88.91A)CENTRE DE LA PETITE ENFANCE LE MANOIR
35 RUE DE GRAMONT 78240 CHAMBOURCY
25/12/1994en activité
217 801 331 00109Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)ASSAINISSEMENT PRESTATION DE SERVICE
MAIRIE PLACE DE LA MAIRIE 78240 CHAMBOURCY
19/12/2019en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
217 801 331 00026Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE MATERNELLE PUB LA CROIX BLANCHE
2 RUE DE LA CROIX BLANCHE 78240 CHAMBOURCY
21/12/1983fermé le 31/08/2005
217 801 331 00034Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE GRAMONT
1 RUE DE LA CROIX BLANCHE 78240 CHAMBOURCY
21/12/1983fermé le 31/08/2005
217 801 331 00059Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)ASSAINISSEMENT CHAMBOURCY
PLACE DE LA MAIRIE 78240 CHAMBOURCY
25/12/1995fermé le 01/01/2020