COMMUNE DE CHAMPFORGEUIL

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
7 établissements dont 5 sont en activité
Partager cette page sur LinkedinPartager cette page par EmailTélécharger un QR Code à inclure dans un courier ou dans un devis, pour partager cette pageImprimer cette page ou la sauvegarder au format PDF

L’administration COMMUNE DE CHAMPFORGEUIL a été créée le 1 janvier 1978, il y a 47 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au 2 RUE CHARLES LEMAUX 71530 CHAMPFORGEUIL. Elle possède 7 établissements dont 5 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE CHAMPFORGEUIL

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1978
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1978. Elle a été mise à jour le 23/05/2025.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale
Mise à jour le 12/06/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus
Mise à jour le 13/06/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE CHAMPFORGEUIL

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 13/06/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 7 établissements dont 5 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

7 établissements de COMMUNE DE CHAMPFORGEUIL

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
217 100 817 00014Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
2 RUE CHARLES LEMAUX 71530 CHAMPFORGEUILsiège social		01/03/1983en activité
217 100 817 00022Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE GUSTAVE COURBET
3 AVENUE DE LA COMMUNE 71530 CHAMPFORGEUIL		21/12/1983en activité
217 100 817 00030Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE FRANCOIS DOLTO
12 B RUE CHARLES LEMAUX 71530 CHAMPFORGEUIL		21/12/1983en activité
217 100 817 00048Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE MARCEL PAGNOL
4 RUE CHARLES LEMAUX 71530 CHAMPFORGEUIL		21/12/1983en activité
217 100 817 00055Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE GUSTAVE COURBET
3 AVENUE DE LA COMMUNE 71530 CHAMPFORGEUIL		21/12/1983en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
217 100 817 00063Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SERVICE ASSAINISSEMENT
MAIRIE 2 RUE CHARLES LEMAUX 71530 CHAMPFORGEUIL		25/12/1996fermé le 14/06/2013
217 100 817 00071Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZAC DES BLETTERYS
2 RUE CHARLES LEMAUX 71530 CHAMPFORGEUIL		01/01/1998fermé le 01/01/2012
Mise à jour le 12/06/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Une question