COMMUNE DE CHAMPFROMIER

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
7 établissements dont 6 sont en activité

L’administration COMMUNE DE CHAMPFROMIER a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au 541 ROUTE DES BURGONDES 01410 CHAMPFROMIER. Elle possède 7 établissements dont 6 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE CHAMPFROMIER

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Annuaire du service public

DILA

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Siège social de COMMUNE DE CHAMPFROMIER

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 7 établissements dont 6 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

7 établissements de COMMUNE DE CHAMPFROMIER

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
210 100 814 00016Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
541 ROUTE DES BURGONDES 01410 CHAMPFROMIER
siège social
01/03/1983en activité
210 100 814 00024Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
541 ROUTE DES BURGONDES 01410 CHAMPFROMIER
21/12/1983en activité
210 100 814 00040Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B)SERVICE ATELIER RELAIS
MAIRIE 541 ROUTE DES BURGONDES 01410 CHAMPFROMIER
01/04/1998en activité
210 100 814 00057Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)CAMPING MUNICIPAL LES GEORENNES
RD 14 01410 CHAMPFROMIER
01/05/2003en activité
210 100 814 00065Exploitation forestière (02.20Z)ACTIVITES SYLVICOLES
MAIRIE 541 ROUTE DES BURGONDES 01410 CHAMPFROMIER
01/01/1983en activité
210 100 814 00073Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT DU NIEZELET
MAIRIE 541 ROUTE DES BURGONDES 01410 CHAMPFROMIER
24/11/2017en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
210 100 814 00032Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SCE EAU ET ASSAINISSEMENT
MAIRIE LE PONTD'ENFER 01410 CHAMPFROMIER
25/12/1994fermé le 01/01/2020