COMMUNE DE CHAPONOST

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
14 établissements dont 10 sont en activité

L’administration COMMUNE DE CHAPONOST a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 200 à 249 salariés.

Son siège social est domicilié au 5 AVENUE MARECHAL JOFFRE 69630 CHAPONOST. Elle possède 14 établissements dont 10 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE CHAPONOST

INSEE
VIES
Douanes
Agence Bio
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
200 à 249 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Labels et certificats
Professionnel du BioCette structure est un professionnel du BioEntrepreneur de spectacles vivantsCette structure possède un récépissé de déclaration d’entrepreneur de spectacles vivants

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

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Siège social de COMMUNE DE CHAPONOST

INSEE
VIES
Agence Bio
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 14 établissements dont 10 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

14 établissements de COMMUNE DE CHAPONOST

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
216 900 431 00018Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
5 AVENUE MARECHAL JOFFRE 69630 CHAPONOST
siège social
01/03/1983en activité
216 900 431 00026Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE CORDELIERE
2 RUE FRANCOIS CHANVILLARD 69630 CHAPONOST
21/12/1983en activité
216 900 431 00034Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE LES MUGUETS
7 BD DES FLEURS 69630 CHAPONOST
21/12/1983en activité
216 900 431 00042Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE LES DEUX CHENES
4 RUE FRANCOIS CHANVILLARD 69630 CHAPONOST
21/12/1983en activité
216 900 431 00059Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE LOUIS MARTEL
15 BD PIERRE PHILIPPE REYDELLET 69630 CHAPONOST
21/12/1983en activité
216 900 431 00075Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SERVICE ASSAINISSEMENT DE CHAPONOST
5 AVENUE MARECHAL JOFFRE 69630 CHAPONOST
01/01/1988en activité
216 900 431 00091Accueil de jeunes enfants (88.91A)CRECHE HALTE-GERDERIE GALIPETTES
27 RUE LOUIS MARTEL 69630 CHAPONOST
26/09/2006en activité
216 900 431 00125Accueil de jeunes enfants (88.91A)MICRO CRECHE
IMPASSE LEONIE ROLLAND 69630 CHAPONOST
24/09/2010en activité
216 900 431 00133Restauration traditionnelle (56.10A)CUISINE CENTRALE
13 BD DES FLEURS 69630 CHAPONOST
29/07/2012en activité
216 900 431 00141Hébergement social pour personnes âgées (87.30A)FOYER SOLEIL LES VELOUTIERS
7 RUE LOUIS MARTEL 69630 CHAPONOST
19/11/2012en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
216 900 431 00067Hébergement social pour personnes âgées (87.30A)FOYER LOGEMENT LA DIMERIE
14 RUE JULES CHAUSSE 69630 CHAPONOST
01/10/1992fermé le 01/02/2011
216 900 431 00083Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale (84.12Z)SPANC
MAIRIE 5 AVENUE MARECHAL JOFFRE 69630 CHAPONOST
01/01/2006fermé le 10/03/2011
216 900 431 00109Accueil de jeunes enfants (88.91A)MICRO CRECHE
2 RUE MARIUS PAIRE 69630 CHAPONOST
01/10/2009fermé le 24/09/2010
216 900 431 00117Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)EHPAD LA DIMERIE
14 RUE JULES CHAUSSE 69630 CHAPONOST
01/01/2010fermé le 31/12/2018