COMMUNE DE CLANS

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
8 établissements dont 4 sont en activité

L’administration COMMUNE DE CLANS a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.

Son siège social est domicilié au HOTEL DE VILLE 7 AVENUE DE L'HOTEL-DE-VILLE 06420 CLANS. Elle possède 8 établissements dont 4 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE CLANS

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
6 à 9 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus
Non renseigné

Retrouvez plus d'informations sur la fiche collectivites.fr.

Siège social de COMMUNE DE CLANS

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 8 établissements dont 4 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

8 établissements de COMMUNE DE CLANS

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
210 600 425 00016Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
HOTEL DE VILLE 7 AVENUE DE L'HOTEL-DE-VILLE 06420 CLANS
siège social
01/03/1983en activité
210 600 425 00065Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B)LOCATION FOUR
HOTEL DE VILLE 06420 CLANS
22/01/2001en activité
210 600 425 00073Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (55.20Z)GITES COMMUNAUX
HOTEL DE VILLE 06420 CLANS
22/01/2001en activité
210 600 425 00081Sylviculture et autres activités forestières (02.10Z)EXPLOITATION FORESTIERE
HOTEL DE VILLE 06420 CLANS
22/01/2001en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
210 600 425 00024Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
PL DE L'HOTEL DE VILLE 06420 CLANS
21/12/1983fermé le 01/01/2010
210 600 425 00032Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
06420 CLANS
13/05/1987fermé le 25/12/2009
210 600 425 00040Transports urbains de voyageurs (60.2A)SCE DES TRANSPORTS
MAIRIE HOTEL DE VILLE 06420 CLANS
25/12/1995fermé le 01/01/2006
210 600 425 00057Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SCE EAU ET ASSAINISSEMENT DE CLANS
MAIRIE 06420 CLANS
01/01/1997fermé le 31/12/2012