COMMUNE DE CORNILLON

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
6 établissements dont 2 sont en activité

L’administration COMMUNE DE CORNILLON a été créée le 1 janvier 1982, il y a 43 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au 1 PLACE DE LA MAIRIE 30630 CORNILLON. Elle possède 6 établissements dont 2 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE CORNILLON

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1982
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1982. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE DE CORNILLON

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 6 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

6 établissements de COMMUNE DE CORNILLON

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
213 000 961 00010Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
1 PLACE DE LA MAIRIE 30630 CORNILLON
siège social
01/03/1983en activité
213 000 961 00044Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE SAINT-NABOR
QUA SAINT-NABOR 30630 CORNILLON
01/09/1985en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
213 000 961 00028Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
30630 CORNILLON
21/12/1983fermé le 25/12/2011
213 000 961 00036Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
30630 CORNILLON
21/12/1983fermé le 25/12/2011
213 000 961 00051Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SERVICE DES EAUX DE CORNILLON
MAIRIE ST NABOR 30630 CORNILLON
01/01/1996fermé le 31/12/2019
213 000 961 00069Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SERVICE ASSAINISSEMENT
MAIRIE ST NABOR 30630 CORNILLON
01/01/1996fermé le 31/12/2019