COMMUNE DE COURNONSEC

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité

L’administration COMMUNE DE COURNONSEC a été créée le 1 janvier 1982, il y a 43 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au 34 PL JEU TAMBOURIN 34660 COURNONSEC. Elle possède 5 établissements.

Informations légales de COMMUNE DE COURNONSEC

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1982
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1982. Elle a été mise à jour le 05/11/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE DE COURNONSEC

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 5 établissements dont 5 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

5 établissements de COMMUNE DE COURNONSEC

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
213 400 872 00015Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
34 PL JEU TAMBOURIN 34660 COURNONSEC
siège social
01/03/1983en activité
213 400 872 00023Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE PUBL LE MICOCOULIER
3 RUE DES ECOLES 34660 COURNONSEC
21/12/1983en activité
213 400 872 00031Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LE ROUDOUREL
CHEMIN DU ROUDOUREL 34660 COURNONSEC
03/09/1986en activité
213 400 872 00049Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)CENTRE DE LOISIRS DE COURNONSEC
ESPACE JACQUES SOUVIRON CHEMIN DU ROUDOUREL 34660 COURNONSEC
01/01/1995en activité
213 400 872 00056Gestion des bibliothèques et des archives (91.01Z)BIBLIOTHEQUE DE COURNONSEC
RUE DU PRESBYTERE 34660 COURNONSEC
01/01/1996en activité