COMMUNE DE COUSANCES LES FORGES

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
6 établissements dont 1 est en activité

L’administration COMMUNE DE COUSANCES LES FORGES a été créée le 1 janvier 1980, il y a 46 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au 41 RUE ANDRE LEBLAND 55170 COUSANCES-LES-FORGES. Elle possède 6 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de COMMUNE DE COUSANCES LES FORGES

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1980
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1980. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE DE COUSANCES LES FORGES

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 6 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

6 établissements de COMMUNE DE COUSANCES LES FORGES

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
215 501 321 00065Administration publique générale (84.11Z)41 RUE ANDRE LEBLAND 55170 COUSANCES-LES-FORGESsiège social01/07/2023en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
215 501 321 00016Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
RUE DE LA PLACE 55170 COUSANCES-LES-FORGES
ancien siège social
01/03/1983fermé le 01/07/2023
215 501 321 00024Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
RUE DU CHATEAU 55170 COUSANCES-LES-FORGES
21/12/1983fermé le 01/09/1999
215 501 321 00032Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE LE PETIT POUCET
RUE BASSE 55170 COUSANCES-LES-FORGES
21/12/1983fermé le 01/09/2018
215 501 321 00040Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
RUE DE COUSANCELLES 55170 COUSANCES-LES-FORGES
21/12/1983fermé le 01/09/1996
215 501 321 00057Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE PUB LES FUSAINS
15 RUE DES COUSANCELLES 55170 COUSANCES-LES-FORGES
01/09/1999fermé le 01/09/2020