COMMUNE DE CUERS

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
14 établissements dont 10 sont en activité
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L’administration COMMUNE DE CUERS a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Entreprise de Taille Intermédiaire. Elle possédait 250 à 499 salariés.

Son siège social est domicilié au IMMEUBLE PESSONEAUX PLACE GENERAL MAGNAN 83390 CUERS. Elle possède 14 établissements dont 10 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Labels et certificats

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE CUERS

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
250 à 499 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Labels et certificats
Entrepreneur de spectacles vivantsCette structure possède un récépissé de déclaration d’entrepreneur de spectacles vivants
Mise à jour le 25/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MC, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère de la Culture (MC).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Retrouvez plus d'informations sur la fiche collectivites.fr.
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE CUERS

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, VIES, MC
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère de la Culture (MC).

Cette structure possède 14 établissements dont 10 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

14 établissements de COMMUNE DE CUERS

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
218 300 499 00017Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
IMMEUBLE PESSONEAUX PLACE GENERAL MAGNAN 83390 CUERSsiège social		01/03/1983en activité
218 300 499 00025Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE MARCEL PAGNOL
RUE DE LA GRAPONNIERE 83390 CUERS		21/12/1983en activité
218 300 499 00033Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE LEI CIGALOS
MONTEE DES RABINES 83390 PUGET-VILLE		04/07/1989en activité
218 300 499 00041Enseignement primaire (85.20Z)ECOL PRIM PUBLIQUE JEAN JAURES 2
IMMEUBLE PESSONEAUX PLACE GENERAL MAGNAN 83390 CUERS		21/12/1983en activité
218 300 499 00058Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE JEAN JAURES 1
IMMEUBLE PESSONEAUX PLACE GENERAL MAGNAN 83390 CUERS		21/12/1983en activité
218 300 499 00066Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
AV JEAN MOULIN LA FERRAGE 83390 CUERS		21/12/1983en activité
218 300 499 00108Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SERVICE EAU
IMMEUBLE PESSONEAUX PLACE GENERAL MAGNAN 83390 CUERS		01/01/2001en activité
218 300 499 00116Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SERVICE ASSAINISSEMENT
IMMEUBLE PESSONEAUX PLACE GENERAL MAGNAN 83390 CUERS		01/01/2001en activité
218 300 499 00124Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE BILINGUE
CHEMIN DE LA RUOL 83390 CUERS		01/09/2004en activité
218 300 499 00140Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE JEAN MOULIN
426 RUE LOUIS ARAGON 83390 CUERS		01/09/2015en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
218 300 499 00074Promotion immobilière d'infrastructures (70.1C)ZAC DES BOUSQUETS
HOTEL DE VILLE PLACE DE LA CONVENTION 83390 CUERS		01/01/1994fermé le 26/01/2004
218 300 499 00082Promotion immobilière d'infrastructures (70.1C)LOTISSEMENT LES FONTETTES
HOTEL DE VILLE PLACE DE LA CONVENTION 83390 CUERS		01/01/1994fermé le 01/01/2001
218 300 499 00090Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZAC DES DEFENS
IMMEUBLE PESSONEAUX PLACE GENERAL MAGNAN 83390 CUERS		01/01/1994fermé le 01/01/2021
218 300 499 00132Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT CUERS
IMMEUBLE PESSONEAUX PLACE GENERAL MAGNAN 83390 CUERS		01/01/2005fermé le 18/12/2008
Mise à jour le 25/04/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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