COMMUNE DE CUSSAC

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
11 établissements dont 8 sont en activité
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L’administration COMMUNE DE CUSSAC a été créée le 1 janvier 1983, il y a 43 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au HOTEL DE VILLE 1 PLACE DE LA MAIRIE 87150 CUSSAC. Elle possède 11 établissements dont 8 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE CUSSAC

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1983. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale
Mise à jour le 02/08/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus
Mise à jour le 03/08/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE CUSSAC

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 03/08/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 11 établissements dont 8 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

11 établissements de COMMUNE DE CUSSAC

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
218 705 408 00019Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
HOTEL DE VILLE 1 PLACE DE LA MAIRIE 87150 CUSSACsiège social		01/03/1983en activité
218 705 408 00043Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
RUE DU 8 MAI 87150 CUSSAC		21/12/1983en activité
218 705 408 00050Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
2 PLACE DE LA MAIRIE 87150 CUSSAC		21/12/1983en activité
218 705 408 00068Gestion des bibliothèques et des archives (91.01Z)BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE
MAIRIE 1 PLACE DE LA MAIRIE 87150 CUSSAC		01/09/1985en activité
218 705 408 00076Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SERVICE ASSAINISSEMENT
MAIRIE 1 PLACE DE LA MAIRIE 87150 CUSSAC		03/05/1994en activité
218 705 408 00092Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LES PENELOUX
MAIRIE 1 PLACE DE LA MAIRIE 87150 CUSSAC		01/04/2004en activité
218 705 408 00118Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LES IRIS DE JALADE
MAIRIE 1 PLACE DE LA MAIRIE 87150 CUSSAC		01/01/2006en activité
218 705 408 00134Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LES NENUPHARS DE LA JALADE
1 PLACE DE LA MAIRIE 87150 CUSSAC		28/02/2014en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
218 705 408 00084Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT DE LA FONTAINE-CUSSAC
MAIRIE 1 PLACE DE LA MAIRIE 87150 CUSSAC		21/02/2000fermé le 25/12/2012
218 705 408 00100Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LES PRES VERTS
MAIRIE 1 PLACE DE LA MAIRIE 87150 CUSSAC		01/04/2004fermé le 25/12/2012
218 705 408 00126Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZONE ARTISANALE LA JALADE
MAIRIE 1 PLACE DE LA MAIRIE 87150 CUSSAC		01/01/2007fermé le 31/12/2022
Mise à jour le 02/08/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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