COMMUNE DE DEUX-GROSNES

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
16 établissements dont 14 sont en activité

L’administration COMMUNE DE DEUX-GROSNES a été créée le 1 janvier 2019, il y a 6 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au HOTEL DE VILLE RUE DU HAUT BEAUJOLAIS 69430 DEUX-GROSNES. Elle possède 16 établissements dont 14 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE DEUX-GROSNES

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/2019
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/2019. Elle a été mise à jour le 06/12/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Retrouvez plus d'informations sur la fiche collectivites.fr.

Siège social de COMMUNE DE DEUX-GROSNES

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 16 établissements dont 14 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

16 établissements de COMMUNE DE DEUX-GROSNES

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 084 424 00015Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
HOTEL DE VILLE RUE DU HAUT BEAUJOLAIS 69430 DEUX-GROSNES
siège social
01/01/2019en activité
200 084 424 00023Administration publique générale (84.11Z)COMMUNE DELEGUEE DE AVENAS
LE BOURG 69430 DEUX-GROSNES
01/01/2019en activité
200 084 424 00031Administration publique générale (84.11Z)COMMUNE DELEGUEE DE MONSOLS
RUE DU HAUT BEAUJOLAIS 69430 DEUX-GROSNES
01/01/2019en activité
200 084 424 00049Administration publique générale (84.11Z)COMMUNE DELEGUEE DE OUROUX
LE BOURG 69430 DEUX-GROSNES
01/01/2019en activité
200 084 424 00056Administration publique générale (84.11Z)COMMUNE DELEGUEE DE SAINT-CHRISTOPHE
LE BOURG 69430 DEUX-GROSNES
01/01/2019en activité
200 084 424 00064Administration publique générale (84.11Z)COMMUNE DELEGUEE DE SAINT-JACQUES-DES-ARRETS
LE BOURG 69430 DEUX-GROSNES
01/01/2019en activité
200 084 424 00072Administration publique générale (84.11Z)COMMUNE DELEGUEE DE SAINT-MAMERT
LE BOURG 69430 DEUX-GROSNES
01/01/2019en activité
200 084 424 00080Administration publique générale (84.11Z)COMMUNE DELEGUEE DE TRADES
LE BOURG 69430 DEUX-GROSNES
01/01/2019en activité
200 084 424 00098Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
LE BOURG 69430 DEUX-GROSNES
01/01/2019en activité
200 084 424 00106Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE
AVENAS 15 PL DE LA MAIRIE 69430 DEUX-GROSNES
01/01/2019en activité
200 084 424 00114Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
LE BOURG 69430 DEUX-GROSNES
01/01/2019en activité
200 084 424 00130Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE
LE BOURG OUROUX 69430 DEUX-GROSNES
01/01/2019en activité
200 084 424 00148Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)CAMPING LES CROTS
LES CROTS 69430 DEUX-GROSNES
01/01/2019en activité
200 084 424 00163Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)ASSAINISSEMENT
HOTEL DE VILLE RUE DU HAUT BEAUJOLAIS 69430 DEUX-GROSNES
01/01/2019en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 084 424 00122Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
ST CHRISTOPHE 56 RTE DE ST IGNY DE VERS 69430 DEUX-GROSNES
01/01/2019fermé le 06/12/2024
200 084 424 00155Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
TRADES 1393 RTE DE TRADES 69430 DEUX-GROSNES
01/01/2019fermé le 31/08/2024