COMMUNE DE DIEUZE

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
13 établissements dont 10 sont en activité
Partager cette page sur LinkedinPartager cette page par EmailTélécharger un QR Code à inclure dans un courier ou dans un devis, pour partager cette pageImprimer cette page ou la sauvegarder au format PDF

L’administration COMMUNE DE DIEUZE a été créée le 1 janvier 1980, il y a 46 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au PLACE DE L’HOTEL DE VILLE 57260 DIEUZE. Elle possède 13 établissements dont 10 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE DIEUZE

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1980
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1980. Elle a été mise à jour le 06/06/2025.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale
Mise à jour le 03/08/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus
Mise à jour le 04/08/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE DIEUZE

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 04/08/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 13 établissements dont 10 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

13 établissements de COMMUNE DE DIEUZE

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
215 701 772 00018Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
PLACE DE L’HOTEL DE VILLE 57260 DIEUZEsiège social		01/03/1983en activité
215 701 772 00026Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE G. CHARPENTIER
183 RUE EDMOND ABOUT 57260 DIEUZE		21/12/1983en activité
215 701 772 00034Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERN.PUBLIQ.GUSTAVE CHARPENTIER
183 RUE EDMOND ABOUT 57260 DIEUZE		21/12/1983en activité
215 701 772 00059Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE E. ABOUT
CHEMIN DE L'HALBUTERIE 57260 DIEUZE		21/12/1983en activité
215 701 772 00067Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE EDMOND ABOUT
234 CHEMIN DE L'HALBUTERIE 57260 DIEUZE		21/12/1983en activité
215 701 772 00075Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B)LOCATIONS
PLACE DE L’HOTEL DE VILLE 57260 DIEUZE		01/01/1997en activité
215 701 772 00083Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SCE ASSAINISSEMENT
PLACE DE L’HOTEL DE VILLE 57260 DIEUZE		25/12/1995en activité
215 701 772 00091Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SCE EAUX
PLACE DE L’HOTEL DE VILLE 57260 DIEUZE		25/12/1995en activité
215 701 772 00117Services funéraires (96.03Z)FUNERARIUM
MAIRIE PLACE DE L’HOTEL DE VILLE 57260 DIEUZE		01/04/2003en activité
215 701 772 00133Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)EAUX INDUSTRIELLES
MAIRIE PLACE DE L’HOTEL DE VILLE 57260 DIEUZE		01/05/2016en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
215 701 772 00042Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE CHARPENTIER 1
183 RUE EDMOND ABOUT 57260 DIEUZE		21/12/1983fermé le 08/09/1993
215 701 772 00109Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZONE D'AMENAGEMENT CONCENTRE
PLACE DE L’HOTEL DE VILLE 57260 DIEUZE		01/06/1999fermé le 01/01/2018
215 701 772 00141Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZONE COMMERCIALE LA TUILERIE
MAIRIE PLACE DE L’HOTEL DE VILLE 57260 DIEUZE		26/10/2021fermé le 13/02/2025
Mise à jour le 03/08/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Une question