COMMUNE DE DOIX LES FONTAINES

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
10 établissements dont 7 sont en activité

L’administration COMMUNE DE DOIX LES FONTAINES a été créée le 1 janvier 2016, il y a 9 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au 5 RUE DU PRIEUR GUSTEAU 85200 DOIX LES FONTAINES. Elle possède 10 établissements dont 7 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE DOIX LES FONTAINES

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/2016
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/2016. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5003Statut de la Fonction publique d'État

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Retrouvez plus d'informations sur la fiche collectivites.fr.

Siège social de COMMUNE DE DOIX LES FONTAINES

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 10 établissements dont 7 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

10 établissements de COMMUNE DE DOIX LES FONTAINES

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 057 677 00011Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
5 RUE DU PRIEUR GUSTEAU 85200 DOIX LES FONTAINES
siège social
01/01/2016en activité
200 057 677 00029Administration publique générale (84.11Z)COMMUNE DELEGUEE DE DOIX
5 RUE DU PRIEUR GUSTEAU 85200 DOIX LES FONTAINES
01/01/2016en activité
200 057 677 00037Administration publique générale (84.11Z)COMMUNE DELEGUEE DE FONTAINES
5 PL DE LA MAIRIE 85200 DOIX LES FONTAINES
01/01/2016en activité
200 057 677 00060Gestion d’installations sportives (93.11Z)SALLE INTERCOM OMNISPORT 4 VENTS
PL DE LA MAIRIE 85200 DOIX LES FONTAINES
01/01/2016en activité
200 057 677 00086Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B)LOCAL COMMERCIAL
5 RUE DU PRIEUR GUSTEAU 85200 DOIX LES FONTAINES
01/01/2016en activité
200 057 677 00102Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LES PORTES DU MARAIS
MAIRIE 5 RUE DU PRIEUR GUSTEAU 85200 DOIX LES FONTAINES
25/01/2022en activité
200 057 677 00110Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE L'OREE DU BOIS
12 RUE DE L'EGLISE 85200 DOIX LES FONTAINES
07/11/2022en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 057 677 00045Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
7 RUE DES ECOLES 85200 DOIX LES FONTAINES
01/01/2016fermé le 31/08/2022
200 057 677 00052Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE BENJAMIN JULIEN GAROS
9 PL DE LA MAIRIE 85200 DOIX LES FONTAINES
01/01/2016fermé le 07/11/2022
200 057 677 00078Accueil de jeunes enfants (88.91A)CENTRE DE LOISIRS PERISCOLAIRE
8 RUE DE L'EGLISE 85200 DOIX LES FONTAINES
01/01/2016fermé le 22/01/2019