COMMUNE DE DOUCHY LES MINES

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
16 établissements dont 14 sont en activité
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L’administration COMMUNE DE DOUCHY LES MINES a été créée le 1 janvier 1978, il y a 47 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Entreprise de Taille Intermédiaire. Elle possédait 250 à 499 salariés.

Son siège social est domicilié au PLACE PAUL ELUARD 59282 DOUCHY-LES-MINES. Elle possède 16 établissements dont 14 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Labels et certificats

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE DOUCHY LES MINES

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1978
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1978. Elle a été mise à jour le 28/02/2025.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
250 à 499 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territorialeIDCC 9999___Sans convention collective___IDCC 5003Statut de la Fonction publique d'État

Labels et certificats
Entrepreneur de spectacles vivantsCette structure possède un récépissé de déclaration d’entrepreneur de spectacles vivantsAlim'ConfianceCette structure dispose de résultats de contrôles sanitaires (Alim'Confiance)
Mise à jour le 29/05/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MC, MAA, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère de la Culture (MC).
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus
Mise à jour le 29/05/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE DOUCHY LES MINES

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 29/05/2025
Sources : INSEE, VIES, MC, MAA
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère de la Culture (MC).
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).

Cette structure possède 16 établissements dont 14 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

16 établissements de COMMUNE DE DOUCHY LES MINES

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
215 901 794 00010Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
PLACE PAUL ELUARD 59282 DOUCHY-LES-MINESsiège social		01/03/1983en activité
215 901 794 00028Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE JULES FERRY
RUE BALZAC 59282 DOUCHY-LES-MINES		21/12/1983en activité
215 901 794 00036Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE DU HAINAUT
RUE LA FONTAINE 59282 DOUCHY-LES-MINES		21/12/1983en activité
215 901 794 00044Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE JULES MOUSSERON
AVENUE ANATOLE FRANCE 59282 DOUCHY-LES-MINES		21/12/1983en activité
215 901 794 00051Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE JULES MOUSSERON
AVENUE ANATOLE FRANCE 59282 DOUCHY-LES-MINES		21/12/1983en activité
215 901 794 00069Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE JULES MOUSSERON 2
AVENUE ANATOLE FRANCE 59282 DOUCHY-LES-MINES		21/12/1983en activité
215 901 794 00077Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE VICTOR HUGO
12 RUE VICTOR HUGO 59282 DOUCHY-LES-MINES		21/12/1983en activité
215 901 794 00085Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
48 RUE PASTEUR 59282 DOUCHY-LES-MINES		21/12/1983en activité
215 901 794 00093Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE HENRI BARBUSSE
RUE GABRIEL PERI 59282 DOUCHY-LES-MINES		21/12/1983en activité
215 901 794 00101Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE HENRI BARBUSSE
RUE GABRIEL PERI 59282 DOUCHY-LES-MINES		21/12/1983en activité
215 901 794 00119Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE VILLARS
RUE EUGENE VARLAIN 59282 DOUCHY-LES-MINES		21/12/1983en activité
215 901 794 00127Services funéraires (96.03Z)SERVICE EXTERIEUR DES POMPES FUNEBRES
MAIRIE PLACE PAUL ELUARD 59282 DOUCHY-LES-MINES		10/01/1998en activité
215 901 794 00150Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B)LES BAUX DU BEFFROI
IMMEUBLE LE BEFFROI AVENUE JULIEN RENARD 59282 DOUCHY-LES-MINES		01/06/2007en activité
215 901 794 00168Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)RESTAURANT SCOLAIRE VESSERON
RUE MAINGOVAL 59282 DOUCHY-LES-MINES		15/06/1981en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
215 901 794 00135Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT
MAIRIE PLACE PAUL ELUARD 59282 DOUCHY-LES-MINES		25/12/2001fermé le 25/12/2012
215 901 794 00143Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT 2 ALLENDE
MAIRIE PLACE PAUL ELUARD 59282 DOUCHY-LES-MINES		01/01/2004fermé le 25/12/2012
Mise à jour le 29/05/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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