COMMUNE DE DOUSSARD

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
10 établissements dont 5 sont en activité

L’administration COMMUNE DE DOUSSARD a été créée le 1 janvier 1982, il y a 44 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au ROUTE DU PONT MONNET 74210 DOUSSARD. Elle possède 10 établissements dont 5 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE DOUSSARD

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1982
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1982. Elle a été mise à jour le 07/01/2025.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE DE DOUSSARD

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 10 établissements dont 5 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

10 établissements de COMMUNE DE DOUSSARD

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
217 401 041 00017Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
ROUTE DU PONT MONNET 74210 DOUSSARD
siège social
01/03/1983en activité
217 401 041 00025Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
IMPASSE DES OUVAS 74210 DOUSSARD
21/12/1983en activité
217 401 041 00058Accueil de jeunes enfants (88.91A)CRECHE COLLECTIVE MUNICIPALE
IMPASSE DES CIMES 74210 DOUSSARD
01/01/1982en activité
217 401 041 00066Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SCE EAU & ASSAINISSEMENT DE DOUSSARD
MAIRIE ROUTE DU PONT MONNET 74210 DOUSSARD
25/12/1994en activité
217 401 041 00108Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)CONCESSION PORTUAIRE
MAIRIE ROUTE DU PONT MONNET 74210 DOUSSARD
18/10/2017en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
217 401 041 00033Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
IMPASSE DES OUVAS 74210 DOUSSARD
21/12/1983fermé le 14/05/2004
217 401 041 00041Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE BREDANNAZ
ROUTE DU TAILLEFER 74210 DOUSSARD
21/12/1983fermé le 31/08/2007
217 401 041 00074Sylviculture et autres activités forestières (02.10Z)FORETS DE DOUSSARD
MAIRIE ROUTE DU PONT MONNET 74210 DOUSSARD
25/12/1994fermé le 31/12/2024
217 401 041 00082Enseignement de disciplines sportives et d’activités de loisirs (85.51Z)PORT DE DOUSSARD
MAIRIE ROUTE DU PONT MONNET 74210 DOUSSARD
01/06/2002fermé le 31/12/2020
217 401 041 00090Administration publique générale (75.1A)SECTION VERTHIER
MAIRIE ROUTE DU PONT MONNET 74210 DOUSSARD
25/12/2001fermé le 22/06/2007