COMMUNE DE KAYSERSBERG VIGNOBLE

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
12 établissements dont 10 sont en activité
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L’administration COMMUNE DE KAYSERSBERG VIGNOBLE a été créée le 1 janvier 2016, il y a 9 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au HOTEL DE VILLE 39 RUE DU GENERAL DE GAULLE 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLE. Elle possède 12 établissements dont 10 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE KAYSERSBERG VIGNOBLE

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/2016
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/2016. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Retrouvez plus d'informations sur la fiche collectivites.fr.
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE KAYSERSBERG VIGNOBLE

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 12 établissements dont 10 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

12 établissements de COMMUNE DE KAYSERSBERG VIGNOBLE

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 052 603 00012Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
HOTEL DE VILLE 39 RUE DU GENERAL DE GAULLE 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLEsiège social		01/01/2016en activité
200 052 603 00020Administration publique générale (84.11Z)COMMUNE DELEGUEE DE KAYSERSBERG
KAYSERSBERG - HOTEL DE VILLE 39 RUE DU GENERAL DE GAULLE 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLE		01/01/2016en activité
200 052 603 00038Administration publique générale (84.11Z)COMMUNE DELEGUEE DE KIENTZHEIM
KIENTZHEIM 13 GRANDE RUE 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLE		01/01/2016en activité
200 052 603 00046Administration publique générale (84.11Z)COMMUNE DELEGUEE DE SIGOLSHEIM
SIGOLSHEIM 11 RUE SAINT JACQUES 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLE		01/01/2016en activité
200 052 603 00053Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE ALSPACH
1 RUE DES TILLEULS 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLE		01/01/2016en activité
200 052 603 00061Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE BRISTEL
11 RUE DU COLLEGE 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLE		01/01/2016en activité
200 052 603 00079Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE JEAN GEILER
KAYSERSBERG 4 RUE DES TILLEULS 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLE		01/01/2016en activité
200 052 603 00095Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LES CRECELLES
9 RUE DES VIEUX MOULINS 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLE		01/01/2016en activité
200 052 603 00103Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE LES HIRONDELLES
SIGOLSHEIM 1 A RUE DU VALLON 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLE		01/01/2016en activité
200 052 603 00152Administration publique générale (84.11Z)REGIE COMMUNALE
HOTEL DE VILLE 39 RUE DU GENERAL DE GAULLE 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLE		01/01/2016en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 052 603 00087Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE LES CRECELLES
9 RUE DES VIEUX MOULINS 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLE		01/01/2016fermé le 31/08/2023
200 052 603 00111Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)CAMPING MUNICIPAL
KAYSERSBERG RUE DES ACACIAS 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLE		01/01/2016fermé le 31/12/2022
Mise à jour le 26/04/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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