COMMUNE DE L ABERGEMENT-CLEMENCIAT

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
6 établissements dont 5 sont en activité

L’administration COMMUNE DE L ABERGEMENT-CLEMENCIAT a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au 119 ROUTE DE LA FONTAINE 01400 L'ABERGEMENT-CLEMENCIAT. Elle possède 6 établissements dont 5 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE L ABERGEMENT-CLEMENCIAT

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus
Non renseigné

Retrouvez plus d'informations sur la fiche collectivites.fr.

Siège social de COMMUNE DE L ABERGEMENT-CLEMENCIAT

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 6 établissements dont 5 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

6 établissements de COMMUNE DE L ABERGEMENT-CLEMENCIAT

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
210 100 012 00017Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
119 ROUTE DE LA FONTAINE 01400 L'ABERGEMENT-CLEMENCIAT
siège social
01/03/1983en activité
210 100 012 00025Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
AU PONT DU VILLAGE 80 ROUTE DE LA FONTAINE 01400 L'ABERGEMENT-CLEMENCIAT
21/12/1983en activité
210 100 012 00033Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SERVICE ASSAINISSEMENT
MAIRIE 01400 L'ABERGEMENT-CLEMENCIAT
01/01/1996en activité
210 100 012 00041Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENTS
MAIRIE 01400 L'ABERGEMENT-CLEMENCIAT
01/01/1997en activité
210 100 012 00066Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LES BLES D'OR
HOTEL DE VILLE LE VILLAGE 01400 L'ABERGEMENT-CLEMENCIAT
22/05/2018en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
210 100 012 00058Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LES MURIERS
MAIRIE 01400 L'ABERGEMENT-CLEMENCIAT
31/12/2001fermé le 25/12/2012