COMMUNE DE L'ARBRESLE

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
9 établissements dont 7 sont en activité

L’administration COMMUNE DE L'ARBRESLE a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 100 à 199 salariés.

Son siège social est domicilié au PLACE PIERRE MARIE DURAND 69210 L'ARBRESLE. Elle possède 9 établissements dont 7 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE L'ARBRESLE

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
100 à 199 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5003Statut de la Fonction publique d'ÉtatIDCC 9999___Sans convention collective___

Labels et certificats
Entrepreneur de spectacles vivantsCette structure possède un récépissé de déclaration d’entrepreneur de spectacles vivants

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Retrouvez plus d'informations sur la fiche collectivites.fr.

Siège social de COMMUNE DE L'ARBRESLE

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 9 établissements dont 7 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

9 établissements de COMMUNE DE L'ARBRESLE

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
216 900 100 00019Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
PLACE PIERRE MARIE DURAND 69210 L'ARBRESLE
siège social
01/03/1983en activité
216 900 100 00027Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE LASSAGNE-DOLTO
PLACE PIERRE MARIE DURAND 69210 L'ARBRESLE
21/12/1983en activité
216 900 100 00035Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE FRANCOISE DOLTO
90 AVENUE ANDRE LASSAGNE 69210 L'ARBRESLE
21/12/1983en activité
216 900 100 00043Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LA RESIDENCE
AUX MOLLIERES 69210 L ARBRESLE
02/09/1993en activité
216 900 100 00050Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE LES MOLLIERES
100 RUE MICHEL AULAS 69210 L'ARBRESLE
24/04/1995en activité
216 900 100 00068Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SERVICE DE L'EAU DE L'ABRESLE
PLACE PIERRE MARIE DURAND 69210 L'ARBRESLE
01/01/1988en activité
216 900 100 00092Accueil de jeunes enfants (88.91A)ETS ACCUEIL ENFANTS PAUSE TENDRESSE
8 IMPASSE CHARASSIN 69210 L'ARBRESLE
26/04/2007en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
216 900 100 00076Collecte et traitement des eaux usées (90.0A)SERVICE ASSAINISSEMENT DE L'ARBRESLE
PLACE PIERRE MARIE DURAND 69210 L'ARBRESLE
01/01/1988fermé le 03/09/2004
216 900 100 00084Administration publique générale (75.1A)ACTIVITES ECONOMIQUES
MAIRIE PLACE PIERRE MARIE DURAND 69210 L'ARBRESLE
01/01/1997fermé le 01/01/2006